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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W107

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Pusignan.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  3. Résultat n°3
    Pusignan, Limas.

    1 media

    Pusignan, Limas.

    Date

    1995-2007

    Cote

    5749W92

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section ZY.

    1 media

    Section ZY.

    Date

    2005

    Cote

    11824, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11789, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11873, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    Cote

    11862, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11780, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11775, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

    Cote

    11861, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11799, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11782, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11802, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11795, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11777, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11790, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

    Cote

    11781, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11791, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    11774, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Remembrée en partie en section ZR.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Remembrée en partie en section ZR.

    Cote

    11788, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11779, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11874, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZP et ZR.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZP et ZR.

    Cote

    11864, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZT et ZV.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZT et ZV.

    Cote

    11867, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11798, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée, remembrée en section ZW.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée, remembrée en section ZW.

    Cote

    11868, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11871, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11794, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    11785, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11792, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    Cote

    11860, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZR, ZS et ZT.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZR, ZS et ZT.

    Cote

    11865, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une petite partie est intégrée en section ZW.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une petite partie est intégrée en section ZW.

    Cote

    11778, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11801, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11776, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    Cote

    11870, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11872, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZS et ZT.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZS et ZT.

    Cote

    11866, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11783, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11796, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11786, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1957. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    11787, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section ZV. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZV. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11876, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZV. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11869, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZT. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZT. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11875, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZT. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZP.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZP.

    Cote

    11863, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1994.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1994.

    Cote

    11877, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section E feuille unique. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une partie est intégrée en section ZV.

    1 media

    Section E feuille unique. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une partie est intégrée en section ZV.

    Cote

    11793, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille unique. Feuille renouvelée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11797, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11800, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une partie est intégrée en section ZO.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une partie est intégrée en section ZO.

    Cote

    11784, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    1 media

    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Date

    2003

    Cote

    5749W57

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54
    Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    1 media

    Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    Date

    1993-1997

    Cote

    4056W114

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Pusignan.
    • Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  55. Résultat n°55
    Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.

    1 media

    Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.

    Date

    1993-1997

    Cote

    4056W115

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Pusignan.
    • Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  56. Résultat n°56
    Section ZX.

    1 media

    Section ZX.

    Date

    1997

    Cote

    11823, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section ZX.

    1 media

    Section ZX.

    Date

    1997

    Cote

    11858, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4056W90

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Pusignan.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  59. Résultat n°59
    Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    1 media

    Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1984-1996

    Cote

    4056W91

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  60. Résultat n°60
    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    1 media

    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Date

    1985-1995, 13 septembre 1994

    Cote

    4056W106

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  61. Résultat n°61
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W48

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  62. Résultat n°62
    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    1 media

    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W49

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  63. Résultat n°63
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    1993

    Cote

    11848, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZV.

    1 media

    Section ZV.

    Date

    1993

    Cote

    11855, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    1993

    Cote

    11841, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

    1 media

    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W53

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  67. Résultat n°67
    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

    1 media

    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W54

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  68. Résultat n°68
    Section ZW.

    1 media

    Section ZW.

    Date

    1993

    Cote

    11856, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section ZN.

    1 media

    Section ZN.

    Date

    1993

    Cote

    11815, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1993

    Cote

    11839, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section ZV.

    1 media

    Section ZV.

    Date

    1993

    Cote

    11821, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section ZS.

    1 media

    Section ZS.

    Date

    1993

    Cote

    11851, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZV.

    1 media

    Section ZV.

    Date

    1993

    Cote

    11854, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    1993

    Cote

    11845, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Plans définitifs.

    1 media

    Plans définitifs.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W51

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans définitifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  76. Résultat n°76
    Section ZP.

    1 media

    Section ZP.

    Date

    1993

    Cote

    11847, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section ZT.

    1 media

    Section ZT.

    Date

    1993

    Cote

    11820, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZP.

    1 media

    Section ZP.

    Date

    1993

    Cote

    11817, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    1993

    Cote

    11814, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

    1 media

    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W52

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier