Pusignan, Limas.
Date
1995-2007
Cote
5749W92
-
Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pusignan, Limas.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1995-2007
5749W92
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2003-2005
5749W58
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2003
5749W57
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2018-2019
5545W107
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Années 1960-1970
4879W11
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W10
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W9
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W8
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W7
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W6
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W5
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W4
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W3
Direction départementale du Cadastre
Années 1960-1970
4879W2
Direction départementale du Cadastre
1960-1970
4879W1
Direction départementale du Cadastre
1993-1997
4056W115
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1993-1997
4056W114
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1985-1995, 13 septembre 1994
4056W106
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1982-1984
4056W47
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
s.d.
324J280
Brachet père et fils, architectes
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