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1 142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Quincié-en-Beaujolais.

1 media

Quincié-en-Beaujolais.
Cote
5545W108
 Date
2019
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Quincié-en-Beaujolais.
Résultat n°2
Section D feuille unique : croquis n°8 et 9 partie.

1 media

Section D feuille unique : croquis n°8 et 9 partie.
Cote
11887, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section D feuille unique : croquis n°8 et 9 partie.
Résultat n°3
Section AD partie : planchette n°4.

1 media

Section AD partie : planchette n°4.
Cote
11907, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD partie : planchette n°4.
Résultat n°4
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 mise à jour pour 1961.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 mise à jour pour 1961.
Cote
11901, 5564W80
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 mise...
Résultat n°5
Section AN. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11940, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°6
Section G feuille unique.

1 media

Section G feuille unique.
Cote
11891, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section G feuille unique.
Résultat n°7
Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11931, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°8
Section C feuille n°1 : croquis n°6 et 9.

1 media

Section C feuille n°1 : croquis n°6 et 9.
Cote
11885, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section C feuille n°1 : croquis n°6 et 9.
Résultat n°9
Section AK. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11937, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°10
Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11927, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1823 révisée...
Résultat n°11
Section AC partie. Levé effectué du 13 septembre au 20 octobre [1957] : planchette n°3.

1 media

Section AC partie. Levé effectué du 13 septembre au 20 octobre [1957] : planchette n°3.
Cote
11906, 5564W80
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC partie. Levé effectué du 13 septembre au...
Résultat n°12
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11929, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1823 révisée...
Résultat n°13
Sections AI, AK : planchette n°20.

1 media

Sections AI, AK : planchette n°20.
Cote
11914, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AI, AK : planchette n°20.
Résultat n°14
Section B feuille n°1 : croquis n°12.

1 media

Section B feuille n°1 : croquis n°12.
Cote
11883, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B feuille n°1 : croquis n°12.
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
11895, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°16
Section AD partie : planchette n°5.

1 media

Section AD partie : planchette n°5.
Cote
11908, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD partie : planchette n°5.
Résultat n°17
Sections AB, AC partie : planchette n°2.

1 media

Sections AB, AC partie : planchette n°2.
Cote
11905, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AB, AC partie : planchette n°2.
Résultat n°18
Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1993.
Cote
11939, 5565W83
 Date- Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°19
Section C feuille n°2 : croquis n°4 partie et 7.

1 media

Section C feuille n°2 : croquis n°4 partie et 7.
Cote
11886, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section C feuille n°2 : croquis n°4 partie et 7.
Résultat n°20
Sections AI, AL : planchette n°16.

1 media

Sections AI, AL : planchette n°16.
Cote
11915, 5564W80
 Date
s.d.
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincié-en-Beaujolais, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AI, AL : planchette n°16.