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983 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    1 media

    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5749W138

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Quincieux, zone de loisir.

    1 media

    Quincieux, zone de loisir.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5749W137

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, zone de loisir.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    1 media

    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W49

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Etudes hydrauliques.

    1 media

    Etudes hydrauliques.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W48

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Etudes hydrauliques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Procédures, études préalables.

    1 media

    Procédures, études préalables.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W47

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Procédures, études préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Limas, Quincieux.

    1 media

    Limas, Quincieux.

    Date

    1987-1994

    Cote

    5749W41

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Limas, Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Quincieux.

    1 media

    Quincieux.

    Date

    2019

    Cote

    5545W109

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8
    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    1 media

    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Date

    1985-1995, 13 septembre 1994

    Cote

    4056W106

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9
    Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    1 media

    Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Date

    1968-1996

    Cote

    4056W92

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W9/7/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Neuville-sur-Saône.
    • QUINCIEUX
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  11. Résultat n°11
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W9/7/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Neuville-sur-Saône.
    • QUINCIEUX
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Quincieux, 30 juin 1827.

    2 lots 16 medias

    Quincieux, 30 juin 1827.

    Date

    1827

    Cote

    3Pp72

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Quincieux, 30 juin 1827.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Agglomération

    8 medias

    Agglomération

    Date

    1936

    Cote

    6 M 730

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1936
    • Agglomération
  14. Résultat n°14
    Agglomération

    8 medias

    Agglomération

    Date

    1931

    Cote

    6 M 681

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1931
    • Agglomération
  15. Résultat n°15
    Agglomération

    6 medias

    Agglomération

    Date

    1926

    Cote

    6 M 634

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1926
    • Agglomération
  16. Résultat n°16
    Agglomération

    3 medias

    Agglomération

    Date

    1921

    Cote

    6 M 587

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1921
    • Agglomération
  17. Résultat n°17
    Agglomération

    6 medias

    Agglomération

    Date

    1911

    Cote

    6 M 547

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1911
    • Agglomération
  18. Résultat n°18
    Agglomération

    4 medias

    Agglomération

    Date

    1906

    Cote

    6 M 509

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1906
    • Agglomération
  19. Résultat n°19
    Agglomération

    5 medias

    Agglomération

    Date

    1901

    Cote

    6 M 469

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1901
    • Agglomération
  20. Résultat n°20
    Agglomération

    8 medias

    Agglomération

    Date

    1896

    Cote

    6 M 432

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • QUINCIEUX
    • 1896
    • Agglomération