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983 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Quincieux.

1 media

Quincieux.

Date

2019

Cote

5545W109

Résultat n°2
Procédures, études préalables.

1 media

Procédures, études préalables.

Date

2004-2005

Cote

5749W47

Résultat n°3
Etudes hydrauliques.

1 media

Etudes hydrauliques.

Date

2004-2005

Cote

5749W48

Résultat n°4
Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

1 media

Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

Date

2004-2005

Cote

5749W49

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

Date

-

Cote

11946, 5536W117

Résultat n°6
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

Date

-

Cote

12049, 5640W5

Résultat n°7
Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12007, 5639W6

Résultat n°8
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12075, 5640W5

Résultat n°9
Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11956, 5536W117

Résultat n°10
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12068, 5540W34

Résultat n°11
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

Date

-

Cote

12045, 5640W5

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

Date

-

Cote

12002, 5639W6

Résultat n°13
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

Date

-

Cote

11988, 5536W117

Résultat n°14
Section ZS. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZS. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12027, 5540W34

Résultat n°15
Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11979, 5536W117

Résultat n°16
Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

1 media

Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

Date

-

Cote

11955, 5536W117

Résultat n°17
Section ZO. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12024, 5540W34

Résultat n°18
Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12066, 5540W34

Résultat n°19
Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11949, 5536W117

Résultat n°20
Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12057, 5540W34

Résultat n°21
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11991, 5536W117

Résultat n°22
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12033, 5540W34

Résultat n°23
Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille réeditée pour 1977.

1 media

Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille réeditée pour 1977.

Date

-

Cote

11984, 5536W117

Résultat n°24
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

s.d.

Cote

12015, 5540W34

Résultat n°25
Section AB. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12005, 5639W6

Résultat n°26
Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

11966, 5536W117

Résultat n°27
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11990, 5536W117

Résultat n°28
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

11994, 5537W43

Résultat n°29
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12041, 5540W34

Résultat n°30
Section ZK. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Section ZK. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

Date

-

Cote

12052, 5640W5

Résultat n°31
Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

1 media

Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

Date

-

Cote

12058, 5640W5

Résultat n°32
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti correspondant à une partie des section AA et AC issues du remaniement (effectué en 1995).

1 media

Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti correspondant à une partie des section AA et AC issues du remaniement (effectué en 1995).

Date

-

Cote

12047, 5540W34

Résultat n°33
Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.

Date

-

Cote

11953, 5536W117

Résultat n°34
Section ZN.

1 media

Section ZN.

Date

s.d.

Cote

12022, 5540W34

Résultat n°35
Section AE. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12008, 5639W6

Résultat n°36
Section ZT.

1 media

Section ZT.

Date

-

Cote

12071, 5640W5

Résultat n°37
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

11999, 5537W43

Résultat n°38
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

s.d.

Cote

12017, 5540W34

Résultat n°39
Section ZP. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZP. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12065, 5640W5

Résultat n°40
Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

Date

-

Cote

11959, 5536W117

Résultat n°41
Section ZP. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZP. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12064, 5540W34

Résultat n°42
Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11980, 5536W117

Résultat n°43
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11971, 5536W117

Résultat n°44
Section AC. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12006, 5639W6

Résultat n°45
Section ZT. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZT. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12070, 5540W34

Résultat n°46
Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

Date

-

Cote

11977, 5536W117

Résultat n°47
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

12038, 5540W34

Résultat n°48
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12035, 5540W34

Résultat n°49
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

Date

-

Cote

11973, 5536W117

Résultat n°50
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé pour 1980.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé pour 1980.

Date

-

Cote

11989, 5536W117

Résultat n°51
Section ZT. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZT. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12028, 5540W34

Résultat n°52
Tableau d'assemblage. Plan établi en 1989.

1 media

Tableau d'assemblage. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12032, 5540W34

Résultat n°53
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

11962, 5536W117

Résultat n°54
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

12040, 5540W34

Résultat n°55
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12039, 5540W34

Résultat n°56
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1995.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11945, 5536W117

Résultat n°57
Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

Date

-

Cote

11958, 5536W117

Résultat n°58
Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

11952, 5536W117

Résultat n°59
Section AA. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12004, 5639W6

Résultat n°60
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

12036, 5540W34

Résultat n°61
Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12059, 5540W34

Résultat n°62
Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

11967, 5536W117

Résultat n°63
Section ZO. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12062, 5540W34

Résultat n°64
Section ZW. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZW. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12030, 5540W34

Résultat n°65
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

Date

-

Cote

11974, 5536W117

Résultat n°66
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

12042, 5540W34

Résultat n°67
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

11996, 5537W43

Résultat n°68
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12069, 5640W5

Résultat n°69
Section ZR. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZR. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12026, 5540W34

Résultat n°70
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12074, 5540W34

Résultat n°71
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

Date

-

Cote

12043, 5540W34

Résultat n°72
Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. Plan supprimé pour 1980.

1 media

Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. Plan supprimé pour 1980.

Date

-

Cote

11985, 5536W117

Résultat n°73
Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

1 media

Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

Date

-

Cote

12061, 5640W5

Résultat n°74
Section ZV. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZV. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12029, 5540W34

Résultat n°75
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

Date

-

Cote

11976, 5536W117

Résultat n°76
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Plan annulé.

Date

-

Cote

11943, 5536W117

Résultat n°77
Section E dite de Billy 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

1 media

Section E dite de Billy 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

Date

-

Cote

11981, 5536W117

Résultat n°78
Section ZV. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZV. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12072, 5540W34

Résultat n°79
Sections AC et AD.

1 media

Sections AC et AD.

Date

s.d.

Cote

11997, 5537W43

Résultat n°80
Section A dite de Varennes 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assuré le 25 novembre 1961.

1 media

Section A dite de Varennes 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assuré le 25 novembre 1961.

Date

-

Cote

11951, 5536W117