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983 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

1 media

Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.
Cote
5749W138
 Date
1985-2002
 Lieu
PONTCHARRA-SUR-TURDINE, PROPIERES, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS, QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais,...
Résultat n°2
Quincieux, zone de loisir.

1 media

Quincieux, zone de loisir.
Cote
5749W137
 Date
1993-1994
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, zone de loisir.
Résultat n°3
Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

1 media

Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.
Cote
5749W49
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.
Résultat n°4
Etudes hydrauliques.

1 media

Etudes hydrauliques.
Cote
5749W48
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Etudes hydrauliques.
Résultat n°5
Procédures, études préalables.

1 media

Procédures, études préalables.
Cote
5749W47
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Procédures, études préalables.
Résultat n°6
Limas, Quincieux.

1 media

Limas, Quincieux.
Cote
5749W41
 Date
1987-1994
 Lieu
LIMAS, QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Limas, Quincieux.
Résultat n°7
Quincieux.

1 media

Quincieux.
Cote
5545W109
 Date
2019
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Quincieux.
Résultat n°8
Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

1 media

Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.
Cote
4056W106
 Date
1985-1995, 13 septembre 1994
 Lieu
PUSIGNAN, QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
  • Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.
Résultat n°9
Quincieux et Saint-André-la-Cote.

1 media

Quincieux et Saint-André-la-Cote.
Cote
4056W92
 Date
1968-1996
 Lieu
QUINCIEUX, SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Quincieux et Saint-André-la-Cote.
Résultat n°10
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W9/7/2
 Date
1954
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Neuville-sur-Saône.
  • QUINCIEUX
  • Population éparse
Résultat n°11
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W9/7/1
 Date
1954
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Neuville-sur-Saône.
  • QUINCIEUX
  • Agglomération
Résultat n°12
Quincieux, 30 juin 1827.

2 lots 16 medias

Quincieux, 30 juin 1827.
Cote
3Pp72
 Date
1827
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Quincieux, 30 juin 1827.
Résultat n°13
Agglomération

8 medias

Agglomération
Cote
6 M 730
 Date
1936
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1936
  • Agglomération
Résultat n°14
Agglomération

8 medias

Agglomération
Cote
6 M 681
 Date
1931
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1931
  • Agglomération
Résultat n°15
Agglomération

6 medias

Agglomération
Cote
6 M 634
 Date
1926
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1926
  • Agglomération
Résultat n°16
Agglomération

3 medias

Agglomération
Cote
6 M 587
 Date
1921
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1921
  • Agglomération
Résultat n°17
Agglomération

6 medias

Agglomération
Cote
6 M 547
 Date
1911
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1911
  • Agglomération
Résultat n°18
Agglomération

4 medias

Agglomération
Cote
6 M 509
 Date
1906
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1906
  • Agglomération
Résultat n°19
Agglomération

5 medias

Agglomération
Cote
6 M 469
 Date
1901
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1901
  • Agglomération
Résultat n°20
Agglomération

8 medias

Agglomération
Cote
6 M 432
 Date
1896
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • QUINCIEUX
  • 1896
  • Agglomération