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983 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Quincieux.

1 media

Quincieux.

Date

2019

Cote

5545W109

Résultat n°2
Procédures, études préalables.

1 media

Procédures, études préalables.

Date

2004-2005

Cote

5749W47

Résultat n°3
Etudes hydrauliques.

1 media

Etudes hydrauliques.

Date

2004-2005

Cote

5749W48

Résultat n°4
Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

1 media

Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

Date

2004-2005

Cote

5749W49

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

Date

-

Cote

11946, 5536W117

Résultat n°6
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

Date

-

Cote

12049, 5640W5

Résultat n°7
Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

12007, 5639W6

Résultat n°8
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12075, 5640W5

Résultat n°9
Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11956, 5536W117

Résultat n°10
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

Date

-

Cote

12068, 5540W34

Résultat n°11
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

Date

-

Cote

12045, 5640W5

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

Date

-

Cote

12002, 5639W6

Résultat n°13
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

Date

-

Cote

11988, 5536W117

Résultat n°14
Section ZS. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZS. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12027, 5540W34

Résultat n°15
Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

Date

-

Cote

11979, 5536W117

Résultat n°16
Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

1 media

Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

Date

-

Cote

11955, 5536W117

Résultat n°17
Section ZO. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

12024, 5540W34

Résultat n°18
Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12066, 5540W34

Résultat n°19
Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11949, 5536W117

Résultat n°20
Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

Date

-

Cote

12057, 5540W34