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983 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Quincieux.

1 media

Quincieux.
Cote
5545W109
 Date
2019
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Quincieux.
Résultat n°2
Procédures, études préalables.

1 media

Procédures, études préalables.
Cote
5749W47
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Procédures, études préalables.
Résultat n°3
Etudes hydrauliques.

1 media

Etudes hydrauliques.
Cote
5749W48
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Etudes hydrauliques.
Résultat n°4
Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

1 media

Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.
Cote
5749W49
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.
Cote
11946, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...
Résultat n°6
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.
Cote
12049, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...
Résultat n°7
Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
12007, 5639W6
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°8
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
12075, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°9
Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
11956, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé...
Résultat n°10
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
12068, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°11
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.
Cote
12045, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.
Cote
12002, 5639W6
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936...
Résultat n°13
Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
11988, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°14
Section ZS. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZS. Plan établi en 1989.
Cote
12027, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZS. Plan établi en 1989.
Résultat n°15
Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

1 media

Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.
Cote
11979, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°16
Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

1 media

Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.
Cote
11955, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°17
Section ZO. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1989.
Cote
12024, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZO. Plan établi en 1989.
Résultat n°18
Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.
Cote
12066, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...
Résultat n°19
Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
11949, 5536W117
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé...
Résultat n°20
Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

1 media

Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.
Cote
12057, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...