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983 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Quincieux.

    1 media

    Quincieux.

    Date

    2019

    Cote

    5545W109

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Procédures, études préalables.

    1 media

    Procédures, études préalables.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W47

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Procédures, études préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Etudes hydrauliques.

    1 media

    Etudes hydrauliques.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W48

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Etudes hydrauliques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    1 media

    Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W49

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Dossier lotissement, déclaration d'intérêt général.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1998 suite à remembrement.

    Cote

    11946, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    Cote

    12049, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12007, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12075, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11956, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 4e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12068, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    Cote

    12045, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936 remaniement partiel pour 1995. Edition à jour 1998.

    Cote

    12002, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11988, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZS. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZS. Plan établi en 1989.

    Cote

    12027, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZS. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11979, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

    1 media

    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Plan supprimé en 1995.

    Cote

    11955, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZO. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1989.

    Cote

    12024, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZO. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12066, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11949, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12057, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11991, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12033, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille réeditée pour 1977.

    1 media

    Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille réeditée pour 1977.

    Cote

    11984, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    12015, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AB. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12005, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    11966, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11990, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11994, 5537W43

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12041, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZK. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section ZK. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    Cote

    12052, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    1 media

    Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    Cote

    12058, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti correspondant à une partie des section AA et AC issues du remaniement (effectué en 1995).

    1 media

    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti correspondant à une partie des section AA et AC issues du remaniement (effectué en 1995).

    Cote

    12047, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11953, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZN.

    1 media

    Section ZN.

    Date

    s.d.

    Cote

    12022, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AE. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12008, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZT.

    1 media

    Section ZT.

    Cote

    12071, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    11999, 5537W43

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    s.d.

    Cote

    12017, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12065, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11959, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12064, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11980, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11971, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AC. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12006, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZT. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZT. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12070, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZT. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11977, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    12038, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12035, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11973, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé pour 1980.

    1 media

    Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé pour 1980.

    Cote

    11989, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F dite de Genestels feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section ZT. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZT. Plan établi en 1989.

    Cote

    12028, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZT. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Tableau d'assemblage. Plan établi en 1989.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Plan établi en 1989.

    Cote

    12032, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    11962, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    12040, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12039, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1995.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991. Plan annulé pour 1995.

    Cote

    11945, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11958, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B dite de l'Ile-Beyne 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    11952, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AA. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12004, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    12036, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12059, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    11967, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12062, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZW. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZW. Plan établi en 1989.

    Cote

    12030, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZW. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

    1 media

    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

    Cote

    11974, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    12042, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11996, 5537W43

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12069, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section ZR. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZR. Plan établi en 1989.

    Cote

    12026, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZR. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12074, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée en 1980.

    Cote

    12043, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. Plan supprimé pour 1980.

    1 media

    Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. Plan supprimé pour 1980.

    Cote

    11985, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E dite de Billy 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    1 media

    Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    Cote

    12061, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZV. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZV. Plan établi en 1989.

    Cote

    12029, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZV. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    1 media

    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à jour pour 1962. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée pour 1995.

    Cote

    11976, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1936 Mise à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Plan annulé.

    Cote

    11943, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section E dite de Billy 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

    1 media

    Section E dite de Billy 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. Plan supprimé pour 1980.

    Cote

    11981, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E dite de Billy 1ère feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZV. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    1 media

    Section ZV. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur le plan en couleur : nouvelles parcelles et bâti.

    Cote

    12072, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZV. Feuille remembrée pour 1991. Dessiné sur...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Sections AC et AD.

    1 media

    Sections AC et AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11997, 5537W43

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Sections AC et AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section A dite de Varennes 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assuré le 25 novembre 1961.

    1 media

    Section A dite de Varennes 2e feuille. Plan révisé pour 1936. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assuré le 25 novembre 1961.

    Cote

    11951, 5536W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Varennes 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre