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1 018 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rillieux-la-Pape.

1 media

Rillieux-la-Pape.
Cote
5545W111
 Date
2019
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rillieux-la-Pape.
Résultat n°2
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.
Cote
12329, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°3
Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.

1 media

Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.
Cote
12170, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie...
Résultat n°4
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12215, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°5
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
12216, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°6
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12208, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°7
Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12398, 5639W7
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°8
Section BW.

1 media

Section BW.
Cote
12380, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°9
Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12184, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°10
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12347, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°11
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12359, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°12
Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12401, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°13
Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.

1 media

Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.
Cote
12197, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...
Résultat n°14
Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12182, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°15
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12326, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12334, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°17
Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12188, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé...
Résultat n°18
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12204, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°19
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12307, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°20
Section CH. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section CH. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12417, 5639W7
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CH. Feuille remaniée pour 1985.