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1 018 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rillieux-la-Pape.

1 media

Rillieux-la-Pape.
Cote
5545W111
 Date
2019
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rillieux-la-Pape.
Résultat n°2
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.
Cote
12329, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°3
Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.

1 media

Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.
Cote
12170, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie...
Résultat n°4
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12215, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°5
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
12216, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°6
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12208, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°7
Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12398, 5639W7
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°8
Section BW.

1 media

Section BW.
Cote
12380, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°9
Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12184, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°10
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12347, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°11
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12359, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°12
Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12401, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°13
Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.

1 media

Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.
Cote
12197, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...
Résultat n°14
Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12182, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°15
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12326, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12334, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°17
Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12188, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé...
Résultat n°18
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12204, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°19
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12307, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°20
Section CH. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section CH. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12417, 5639W7
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CH. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°21
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12177, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
Résultat n°22
Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12236, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°23
Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille F3 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille F3 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12261, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°24
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12176, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°25
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
12178, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
Résultat n°26
Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
12187, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé...
Résultat n°27
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12353, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°28
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
12214, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°29
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12339, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
Résultat n°30
Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

1 media

Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
12247, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille...
Résultat n°31
Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille F6 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille F6 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12274, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°32
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12303, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
Résultat n°33
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12357, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°34
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1974. Feuille rééditée pour 1978.

1 media

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1974. Feuille rééditée pour 1978.
Cote
12212, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
Résultat n°35
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12360, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°36
Section ZB. Plan établi en 1997.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1997.
Cote
12421, 5540W42
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan établi en 1997.
Résultat n°37
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12297, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
Résultat n°38
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12352, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...
Résultat n°39
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12296, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
Résultat n°40
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12344, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°41
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
12323, 5536W144
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°42
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
12322, 5536W144
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°43
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12287, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°44
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12355, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...
Résultat n°45
Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.
Cote
12428, 5640W6
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.
Résultat n°46
Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille F5 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1978.

1 media

Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille F5 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1978.
Cote
12267, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°47
Section CA.

1 media

Section CA.
Cote
12384, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CA.
Résultat n°48
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12361, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...
Résultat n°49
Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12241, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°50
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12293, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°51
Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12180, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°52
Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille F4 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille F4 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12265, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°53
Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
12195, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...
Résultat n°54
Section CC.

1 media

Section CC.
Cote
12386, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CC.
Résultat n°55
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12305, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°56
Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12221, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...
Résultat n°57
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
12292, 5536W144
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°58
Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12246, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille...
Résultat n°59
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
12368, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°60
Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12175, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie...
Résultat n°61
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.
Cote
12356, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
Résultat n°62
Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

1 media

Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
12222, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...
Résultat n°63
Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12230, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...
Résultat n°64
Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
12217, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...
Résultat n°65
Section BT.

1 media

Section BT.
Cote
12378, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BT.
Résultat n°66
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.
Cote
12291, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
Résultat n°67
Section BL. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12396, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°68
Section BL.

1 media

Section BL.
Cote
12372, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BL.
Résultat n°69
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
12369, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°70
Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
12199, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan...
Résultat n°71
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
12207, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°72
Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille F1 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille F1 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12255, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°73
Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.
Cote
12427, 5640W6
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.
Résultat n°74
Section CC. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section CC. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12413, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CC. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°75
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12289, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°76
Section CB.

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Section CB.
Cote
12385, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CB.
Résultat n°77
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

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Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
12332, 5638W11
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°78
Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1977.

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Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
12231, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...
Résultat n°79
Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux et de Crépieux-la-Pape. Cadastre révisé pour Rillieux en 1938 et pour Crépieux-la-Pape en 1959. 2e édition pour 1980. Plan annulé suite à remaniement pour 1983.

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Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux et de Crépieux-la-Pape. Cadastre révisé pour Rillieux en 1938 et pour Crépieux-la-Pape en 1959. 2e édition pour 1980. Plan annulé suite à remaniement pour 1983.
Cote
12168, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux...
Résultat n°80
Section BY.

1 media

Section BY.
Cote
12382, 5537W41
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BY.