Filtrer les résultats
Multimédias
  • 978
  • 33
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 257
  • 124
  • 120
  • 103
  • 88
Afficher plus
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 18
  • 17
  • 17
  • 17
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 1 018
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 27
  • 118
  • 385
  • 488
  • 259
Typologies
  • 620
  • 286
  • 272
  • 170
  • 161
Afficher plus
Titres
  • 199
  • 51
  • 22
  • 7

1 018 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Rillieux-la-Pape.

    Date

    2019

    Cote

    5545W111

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

    Cote

    12329, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.

    1 media

    Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968, feuille réeditée pour 1968.

    Cote

    12170, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands champs 1ere feuille (partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12215, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    Cote

    12216, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12208, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12398, 5639W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BW.

    1 media

    Section BW.

    Date

    s.d.

    Cote

    12380, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12184, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12347, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    Cote

    12359, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12401, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. En partie remaniée en section BI.

    Cote

    12197, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12182, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12326, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12334, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12188, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    1 media

    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    Cote

    12204, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12307, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section CH. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section CH. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12417, 5639W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CH. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12177, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    Cote

    12236, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille F3 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille F3 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12261, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12176, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    12178, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    12187, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 4e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    Cote

    12353, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    12214, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12339, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    Cote

    12247, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille F6 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille F6 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12274, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12303, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    Cote

    12357, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1974. Feuille rééditée pour 1978.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1974. Feuille rééditée pour 1978.

    Cote

    12212, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    Cote

    12360, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZB. Plan établi en 1997.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1997.

    Cote

    12421, 5540W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB. Plan établi en 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12297, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12352, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12296, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12344, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    12323, 5536W144

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    12322, 5536W144

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12287, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12355, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.

    Cote

    12428, 5640W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille F5 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1978.

    1 media

    Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille F5 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1978.

    Cote

    12267, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section F feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section CA.

    1 media

    Section CA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12384, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12361, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12241, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12293, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    Cote

    12180, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille F4 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille F4 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12265, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section F feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    12195, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section CC.

    1 media

    Section CC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12386, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12305, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12221, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    12292, 5536W144

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille E4). Plan révisé pour 1938. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12246, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 6e feuille (ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section BE.

    1 media

    Section BE.

    Date

    s.d.

    Cote

    12368, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    1 media

    Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    Cote

    12175, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section A dite des Grands champs 2e feuille (partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980.

    Cote

    12356, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

    Cote

    12222, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12230, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938. Feuille rééditée pour 1968.

    Cote

    12217, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section BT.

    1 media

    Section BT.

    Date

    s.d.

    Cote

    12378, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12291, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section BL. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12396, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section BL.

    1 media

    Section BL.

    Date

    s.d.

    Cote

    12372, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    12369, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    12199, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section B dite des Grands Champs 1ère feuille. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    12207, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille F1 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille F1 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12255, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.

    Cote

    12427, 5640W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section CC. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section CC. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12413, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CC. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12289, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section CB.

    1 media

    Section CB.

    Date

    s.d.

    Cote

    12385, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12332, 5638W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    12231, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Rillieux.
    • Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux et de Crépieux-la-Pape. Cadastre révisé pour Rillieux en 1938 et pour Crépieux-la-Pape en 1959. 2e édition pour 1980. Plan annulé suite à remaniement pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux et de Crépieux-la-Pape. Cadastre révisé pour Rillieux en 1938 et pour Crépieux-la-Pape en 1959. 2e édition pour 1980. Plan annulé suite à remaniement pour 1983.

    Cote

    12168, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Rillieux...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section BY.

    1 media

    Section BY.

    Date

    s.d.

    Cote

    12382, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre