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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Date

    1981-2000

    Cote

    6155W56

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1973

    Cote

    EDEPOT166/17

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Population.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Permis n°59516, 59761, 60163, 60361, 60403 et 60594.

    1 media

    Permis n°59516, 59761, 60163, 60361, 60403 et 60594.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W25

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°59516, 59761, 60163, 60361, 60403 et 60594.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    1 media

    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    Date

    1968

    Cote

    2617W27

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    1954-1967.

    2 lots 97 medias

    1954-1967.

    Date

    1954-1967

    Cote

    EDEPOT166/15

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1967.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Élections.

    1 media

    Élections.

    Date

    1948-1965

    Cote

    EDEPOT166/21

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Élections.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1905-1963

    Cote

    EDEPOT166/19

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Police.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Voirie.

    1 media

    Voirie.

    Date

    1958-1963

    Cote

    EDEPOT166/24

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Voirie.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEPOT166/26

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Instruction publique.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Affaires militaires.

    1 media

    Affaires militaires.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT166/18

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Affaires militaires.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Finances de la commune.

    1 media

    Finances de la commune.

    Date

    1937-1955

    Cote

    EDEPOT166/22

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Finances de la commune.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    1928-1954.

    2 lots 66 medias

    1928-1954.

    Date

    1928-1954

    Cote

    EDEPOT166/14

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1928-1954.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1921-1949

    Cote

    EDEPOT166/23

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Assistance et prévoyance.

    1 media

    Assistance et prévoyance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    EDEPOT166/25

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    1911-1928.

    2 lots 154 medias

    1911-1928.

    Date

    1911-1928

    Cote

    EDEPOT166/13

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1911-1928.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Hygiène et salubrité.

    1 media

    Hygiène et salubrité.

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT166/20

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Hygiène et salubrité.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    1873-1911.

    2 lots 198 medias

    1873-1911.

    Date

    1873-1911

    Cote

    EDEPOT166/12

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1873-1911.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)