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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1936-1958.

    1 media

    1936-1958.

    Date

    1936-1958.

    Cote

    EDEPOT180/10

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Affaires communales.
    • 1936-1958.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  2. Résultat n°2
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1949-1973

    Cote

    EDEPOT180/88

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  3. Résultat n°3
    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEPOT180/22

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  4. Résultat n°4
    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    1 media

    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Date

    1872-1918

    Cote

    EDEPOT180/48

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  5. Résultat n°5
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1941-1974

    Cote

    EDEPOT180/25

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  6. Résultat n°6
    1882-1910.

    1 media

    1882-1910.

    Date

    1882-1910.

    Cote

    EDEPOT180/30

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882-1910.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  7. Résultat n°7
    N°1-101.

    1 media

    N°1-101.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT180/53

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Production de blé, taxe.
    • Registres de bons d'exonération.
    • N°1-101.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  8. Résultat n°8
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT180/89

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  9. Résultat n°9
    Lavoir désaffecté.

    1 media

    Lavoir désaffecté.

    Date

    1973

    Cote

    EDEPOT180/101

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Lavoir désaffecté.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  10. Résultat n°10
    Réseau d'eau.

    1 media

    Réseau d'eau.

    Date

    1940-1975

    Cote

    EDEPOT180/110

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEPOT180/117

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  12. Résultat n°12
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEPOT180/17

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  13. Résultat n°13
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Caisse de mutualité sociale agricole.

    1 media

    Caisse de mutualité sociale agricole.

    Date

    1946-1965

    Cote

    EDEPOT180/86

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse de mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  15. Résultat n°15
    Folios 1-220.

    1 media

    Folios 1-220.

    Date

    1822, s.d.

    Cote

    EDEPOT180/28

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • Folios 1-220.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  16. Résultat n°16
    Débit de boissons.

    1 media

    Débit de boissons.

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT180/69

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Débit de boissons.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  17. Résultat n°17
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1942-1975

    Cote

    EDEPOT180/20

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  18. Résultat n°18
    1927-1931.

    1 media

    1927-1931.

    Date

    1927-1931.

    Cote

    EDEPOT180/47

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1927-1931.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  19. Résultat n°19
    Propriétés non bâties.

    1 media

    Propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEPOT180/32

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  20. Résultat n°20
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEPOT180/107

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  21. Résultat n°21
    Parkings.

    1 media

    Parkings.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT180/109

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Parkings.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  22. Résultat n°22
    1891-1894.

    1 media

    1891-1894.

    Date

    1891-1894.

    Cote

    EDEPOT180/39

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1891-1894.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  23. Résultat n°23
    Adduction d’eau potable.

    1 media

    Adduction d’eau potable.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT180/72

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Hygiène publique.
    • Adduction d’eau potable.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  24. Résultat n°24
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT180/8

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  25. Résultat n°25
    Mai 1928-janvier 1941.

    2 lots 112 medias

    Mai 1928-janvier 1941.

    Date

    Mai 1928-janvier 1941.

    Cote

    EDEPOT180/6

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • Mai 1928-janvier 1941.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  26. Résultat n°26
    Véhicules.

    1 media

    Véhicules.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT180/65

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Véhicules.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  27. Résultat n°27
    1698-1749.

    1 media

    1698-1749.

    Date

    1698-1749.

    Cote

    EDEPOT180/1

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cultes : registres paroissaux.
    • 1698-1749.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  28. Résultat n°28
    1908-1911.

    1 media

    1908-1911.

    Date

    1908-1911.

    Cote

    EDEPOT180/43

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1908-1911.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  29. Résultat n°29
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1897-1975

    Cote

    EDEPOT180/70

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  30. Résultat n°30
    1852-1933.

    1 media

    1852-1933.

    Date

    1852-1933.

    Cote

    EDEPOT180/55

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • 1852-1933.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  31. Résultat n°31
    Toutes élections, émargement.

    1 media

    Toutes élections, émargement.

    Date

    1874-1970

    Cote

    EDEPOT180/75

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Toutes élections, émargement.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  32. Résultat n°32
    Réseau téléphonique.

    1 media

    Réseau téléphonique.

    Date

    1903-1906

    Cote

    EDEPOT180/112

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau téléphonique.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  33. Résultat n°33
    1886-1889.

    1 media

    1886-1889.

    Date

    1886-1889.

    Cote

    EDEPOT180/38

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1886-1889.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  34. Résultat n°34
    1916-1975.

    1 media

    1916-1975.

    Date

    1916-1975.

    Cote

    EDEPOT180/114

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1916-1975.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  35. Résultat n°35
    1882-1885.

    1 media

    1882-1885.

    Date

    1882-1885.

    Cote

    EDEPOT180/37

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1882-1885.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  36. Résultat n°36
    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT180/126

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  37. Résultat n°37
    Chambre départementale d’agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d’agriculture.

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEPOT180/85

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  38. Résultat n°38
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT180/106

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  39. Résultat n°39
    Mai 1883-1912.

    2 lots 199 medias

    Mai 1883-1912.

    Date

    Mai 1883-1912.

    Cote

    EDEPOT180/4

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • Mai 1883-1912.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  40. Résultat n°40
    Réfugiés.

    1 media

    Réfugiés.

    Date

    1940, 1944-1945

    Cote

    EDEPOT180/60

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réfugiés.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte