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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1936-1958.

    1 media

    1936-1958.

    Date

    1936-1958.

    Cote

    EDEPOT180/10

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Affaires communales.
    • 1936-1958.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  2. Résultat n°2
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1949-1973

    Cote

    EDEPOT180/88

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  3. Résultat n°3
    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEPOT180/22

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine ou du pain.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  4. Résultat n°4
    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    1 media

    Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Date

    1872-1918

    Cote

    EDEPOT180/48

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Chemins vicinaux, taxes de prestation.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  5. Résultat n°5
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1941-1974

    Cote

    EDEPOT180/25

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  6. Résultat n°6
    1882-1910.

    1 media

    1882-1910.

    Date

    1882-1910.

    Cote

    EDEPOT180/30

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882-1910.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  7. Résultat n°7
    N°1-101.

    1 media

    N°1-101.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT180/53

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Production de blé, taxe.
    • Registres de bons d'exonération.
    • N°1-101.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  8. Résultat n°8
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT180/89

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  9. Résultat n°9
    Lavoir désaffecté.

    1 media

    Lavoir désaffecté.

    Date

    1973

    Cote

    EDEPOT180/101

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Lavoir désaffecté.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  10. Résultat n°10
    Réseau d'eau.

    1 media

    Réseau d'eau.

    Date

    1940-1975

    Cote

    EDEPOT180/110

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEPOT180/117

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  12. Résultat n°12
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEPOT180/17

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  13. Résultat n°13
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Caisse de mutualité sociale agricole.

    1 media

    Caisse de mutualité sociale agricole.

    Date

    1946-1965

    Cote

    EDEPOT180/86

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse de mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  15. Résultat n°15
    Folios 1-220.

    1 media

    Folios 1-220.

    Date

    1822, s.d.

    Cote

    EDEPOT180/28

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • Folios 1-220.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  16. Résultat n°16
    Débit de boissons.

    1 media

    Débit de boissons.

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT180/69

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Débit de boissons.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  17. Résultat n°17
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1942-1975

    Cote

    EDEPOT180/20

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  18. Résultat n°18
    1927-1931.

    1 media

    1927-1931.

    Date

    1927-1931.

    Cote

    EDEPOT180/47

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1927-1931.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  19. Résultat n°19
    Propriétés non bâties.

    1 media

    Propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEPOT180/32

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  20. Résultat n°20
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEPOT180/107

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  21. Résultat n°21
    Parkings.

    1 media

    Parkings.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT180/109

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Parkings.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  22. Résultat n°22
    1891-1894.

    1 media

    1891-1894.

    Date

    1891-1894.

    Cote

    EDEPOT180/39

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1891-1894.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  23. Résultat n°23
    Adduction d’eau potable.

    1 media

    Adduction d’eau potable.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT180/72

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Hygiène publique.
    • Adduction d’eau potable.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  24. Résultat n°24
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT180/8

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  25. Résultat n°25
    Mai 1928-janvier 1941.

    2 lots 112 medias

    Mai 1928-janvier 1941.

    Date

    Mai 1928-janvier 1941.

    Cote

    EDEPOT180/6

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • Mai 1928-janvier 1941.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  26. Résultat n°26
    Véhicules.

    1 media

    Véhicules.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT180/65

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Véhicules.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  27. Résultat n°27
    1698-1749.

    1 media

    1698-1749.

    Date

    1698-1749.

    Cote

    EDEPOT180/1

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cultes : registres paroissaux.
    • 1698-1749.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  28. Résultat n°28
    1908-1911.

    1 media

    1908-1911.

    Date

    1908-1911.

    Cote

    EDEPOT180/43

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1908-1911.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  29. Résultat n°29
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1897-1975

    Cote

    EDEPOT180/70

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  30. Résultat n°30
    1852-1933.

    1 media

    1852-1933.

    Date

    1852-1933.

    Cote

    EDEPOT180/55

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • 1852-1933.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  31. Résultat n°31
    Toutes élections, émargement.

    1 media

    Toutes élections, émargement.

    Date

    1874-1970

    Cote

    EDEPOT180/75

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Toutes élections, émargement.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  32. Résultat n°32
    Réseau téléphonique.

    1 media

    Réseau téléphonique.

    Date

    1903-1906

    Cote

    EDEPOT180/112

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau téléphonique.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  33. Résultat n°33
    1886-1889.

    1 media

    1886-1889.

    Date

    1886-1889.

    Cote

    EDEPOT180/38

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1886-1889.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  34. Résultat n°34
    1916-1975.

    1 media

    1916-1975.

    Date

    1916-1975.

    Cote

    EDEPOT180/114

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1916-1975.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  35. Résultat n°35
    1882-1885.

    1 media

    1882-1885.

    Date

    1882-1885.

    Cote

    EDEPOT180/37

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1882-1885.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  36. Résultat n°36
    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT180/126

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  37. Résultat n°37
    Chambre départementale d’agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d’agriculture.

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEPOT180/85

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  38. Résultat n°38
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT180/106

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  39. Résultat n°39
    Mai 1883-1912.

    2 lots 199 medias

    Mai 1883-1912.

    Date

    Mai 1883-1912.

    Cote

    EDEPOT180/4

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • Mai 1883-1912.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  40. Résultat n°40
    Réfugiés.

    1 media

    Réfugiés.

    Date

    1940, 1944-1945

    Cote

    EDEPOT180/60

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réfugiés.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  41. Résultat n°41
    Restriction de l'alimentation. 

    1 media

    Restriction de l'alimentation. 

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT 180/61

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Restriction de l'alimentation. 

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  42. Résultat n°42
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1877-1970

    Cote

    EDEPOT180/81

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  43. Résultat n°43
    Mutations foncières.

    1 media

    Mutations foncières.

    Date

    1925-1973

    Cote

    EDEPOT180/34

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    • Mutations foncières.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  44. Résultat n°44
    Placements des enfants en nourrices.

    1 media

    Placements des enfants en nourrices.

    Date

    1937-1955

    Cote

    EDEPOT180/123

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placements des enfants en nourrices.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  45. Résultat n°45
    Denrées non alimentaires, envoi et répartition des tickets et des tickets supplémentaires.

    1 media

    Denrées non alimentaires, envoi et répartition des tickets et des tickets supplémentaires.

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT180/63

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Cartes de rationnement.
    • Denrées non alimentaires, envoi et répartition des...

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  46. Résultat n°46
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1968

    Cote

    EDEPOT180/80

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  47. Résultat n°47
    Déclarations des parents ou ayants droit.

    1 media

    Déclarations des parents ou ayants droit.

    Date

    1919-1938

    Cote

    EDEPOT180/119

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des parents ou ayants droit.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  48. Résultat n°48
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1865-1903

    Cote

    EDEPOT180/115

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  49. Résultat n°49
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1927-1945, 1960

    Cote

    EDEPOT180/128

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  50. Résultat n°50
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEPOT180/78

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Cantonales.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  51. Résultat n°51
    1900-1903.

    1 media

    1900-1903.

    Date

    1900-1903.

    Cote

    EDEPOT180/41

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1900-1903.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  52. Résultat n°52
    Combustibles.

    1 media

    Combustibles.

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEPOT180/64

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Combustibles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  53. Résultat n°53
    Saint-André-la-Côte. Vue générale.

    1 media

    Saint-André-la-Côte. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2360

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-André-la-Côte. Vue générale.
  54. Résultat n°54
    Contenance et revenus des matrices.

    1 media

    Contenance et revenus des matrices.

    Date

    1857

    Cote

    EDEPOT180/33

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    • Contenance et revenus des matrices.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  55. Résultat n°55
    États de section.

    1 media

    États de section.

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT180/27

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    • États de section.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  56. Résultat n°56
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT180/82

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  57. Résultat n°57
    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1919-1942

    Cote

    EDEPOT180/120

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  58. Résultat n°58
    École communale.

    1 media

    École communale.

    Date

    1910-1947

    Cote

    EDEPOT180/130

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Instruction publique.
    • École communale.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  59. Résultat n°59
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  60. Résultat n°60
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEPOT180/16

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  61. Résultat n°61
    Allocations scolaires.

    1 media

    Allocations scolaires.

    Date

    1950-1975

    Cote

    EDEPOT180/131

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Instruction publique.
    • Allocations scolaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  62. Résultat n°62
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1877-1968

    Cote

    EDEPOT180/79

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  63. Résultat n°63
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT180/93

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  64. Résultat n°64
    Chiens, taxes.

    1 media

    Chiens, taxes.

    Date

    1896-1942

    Cote

    EDEPOT180/49

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Chiens, taxes.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  65. Résultat n°65
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  66. Résultat n°66
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT180/97

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  67. Résultat n°67
    1912-1916.

    1 media

    1912-1916.

    Date

    1912-1916.

    Cote

    EDEPOT180/44

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1912-1916.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  68. Résultat n°68
    Famille, attributions d’aides.

    1 media

    Famille, attributions d’aides.

    Date

    1913-1944

    Cote

    EDEPOT180/125

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Famille, attributions d’aides.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  69. Résultat n°69
    Février 1941-mai 1965.

    2 lots 153 medias

    Février 1941-mai 1965.

    Date

    Février 1941-mai 1965.

    Cote

    EDEPOT180/7

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • Février 1941-mai 1965.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  70. Résultat n°70
    Legs de M.  Ville en faveur des pauvres.

    1 media

    Legs de M.  Ville en faveur des pauvres.

    Date

    1890-1892

    Cote

    EDEPOT180/118

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Legs de M.  Ville en faveur des pauvres.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  71. Résultat n°71
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1967, 1974

    Cote

    EDEPOT180/111

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  72. Résultat n°72
    1849-1883.

    2 lots 123 medias

    1849-1883.

    Date

    1849-1883.

    Cote

    EDEPOT180/3

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1849-1883.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  73. Résultat n°73
    1793-1812.

    1 media

    1793-1812.

    Date

    1793-1812.

    Cote

    EDEPOT180/12

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • État civil.
    •   Naissances, mariages, décès : registres des actes.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  74. Résultat n°74
    École communale.

    1 media

    École communale.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEPOT180/99

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • École communale.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  75. Résultat n°75
    1960-1964.

    1 media

    1960-1964.

    Date

    1960-1964.

    Cote

    EDEPOT180/52

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Production de blé, taxe.
    • Registres de bons d'échanges.
    • 1960-1964.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  76. Résultat n°76
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1898-1930

    Cote

    EDEPOT180/35

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  77. Résultat n°77
    1911-1933.

    1 media

    1911-1933.

    Date

    1911-1933.

    Cote

    EDEPOT180/31

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    •   Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  78. Résultat n°78
    1946-1949.

    1 media

    1946-1949.

    Date

    1946-1949.

    Cote

    EDEPOT180/50

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Contributions et impositions.
    • Production de blé, taxe.
    • Registres de bons d'échanges.
    • 1946-1949.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  79. Résultat n°79
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954.

    Cote

    EDEPOT180/122

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  80. Résultat n°80
    Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    1 media

    Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT180/24

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte