30 décembre 1891-24 octobre 1893.
Date
1891-1893
Cote
5Q320
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Bonaventure.
- Registres de mandats à souche.
- 30 décembre 1891-24 octobre 1893.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines