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818 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5545W117
 Date
2019
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2
 Date
2009
 Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU, GENAS, JONS, PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE, SAINT-LAURENT-DE-MURE, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
Résultat n°3
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W91
 Date
2007-2008
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°4
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W30
 Date
2005-2007
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°5
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W59
 Date
2006-2007
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°6
Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W79
 Date
1990-2006
 Lieu
LONGES, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°7
Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W58
 Date
2003-2005
 Lieu
PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°8
Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W29
 Date
1989-2005
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.
Cote
12644, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°10
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
12690, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°11
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
12646, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°12
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12650, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°13
Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12744, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°14
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
12698, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°15
Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12741, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°16
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12665, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12742, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°18
Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12685, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°19
Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.
Cote
12668, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...
Résultat n°20
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12657, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...