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818 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5545W117
 Date
2019
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2
 Date
2009
 Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU, GENAS, JONS, PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE, SAINT-LAURENT-DE-MURE, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
Résultat n°3
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W91
 Date
2007-2008
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°4
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W30
 Date
2005-2007
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°5
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Cote
5749W59
 Date
2006-2007
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°6
Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W79
 Date
1990-2006
 Lieu
LONGES, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°7
Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W58
 Date
2003-2005
 Lieu
PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°8
Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.
Cote
5749W29
 Date
1989-2005
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE, SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.
Cote
12644, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°10
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
12690, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°11
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
12646, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°12
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12650, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°13
Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12744, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°14
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
12698, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°15
Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12741, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°16
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12665, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12742, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°18
Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12685, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°19
Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.
Cote
12668, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...
Résultat n°20
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12657, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°21
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
12702, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°22
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
12710, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°23
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
12708, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°24
Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.
Cote
12746, 5640W11
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.
Résultat n°25
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
12691, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°26
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
12696, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°27
Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12676, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°28
Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.
Cote
12747, 5640W11
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.
Résultat n°29
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
12641, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°30
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
12709, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°31
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12652, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°32
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12678, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°33
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
12715, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°34
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12660, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°35
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZC.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZC.
Cote
12658, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°36
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12653, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°37
Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12683, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°38
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
12712, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°39
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
12713, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°40
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé, en partie remembré en sections ZA, ZE, ZH.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé, en partie remembré en sections ZA, ZE, ZH.
Cote
12648, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e...
Résultat n°41
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
12701, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°42
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
12699, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°43
Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.

1 media

Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.
Cote
12688, 5537W30
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.
Résultat n°44
Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
12674, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°45
Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12684, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°46
Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12670, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°47
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
12662, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°48
Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12675, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°49
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille supprimée, voir B unique, et en partie remembré en section ZB.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille supprimée, voir B unique, et en partie remembré en section ZB.
Cote
12654, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°50
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
12656, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°51
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
12703, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°52
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12647, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...
Résultat n°53
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
12659, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°54
Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
12745, 5540W7
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°55
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en sections ZI et ZK.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en sections ZI et ZK.
Cote
12679, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°56
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12680, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°57
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
12707, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°58
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12666, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°59
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZK.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZK.
Cote
12664, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e...
Résultat n°60
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12663, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...
Résultat n°61
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
12700, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°62
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
12714, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°63
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
12689, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°64
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
12706, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°65
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12661, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°66
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
12697, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°67
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
12704, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°68
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12649, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°69
Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
12672, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°70
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie est remembrée en section ZH.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie est remembrée en section ZH.
Cote
12740, 5640W11
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie...
Résultat n°71
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
12677, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°72
Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

1 media

Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.
Cote
12673, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°73
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
12734, 5540W7
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA.
Résultat n°74
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
12695, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°75
Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.
Cote
12671, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...
Résultat n°76
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
12711, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°77
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1973.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1973.
Cote
12643, 5536W87
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°78
Section BI.

1 media

Section BI.
Cote
12716, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BI.
Résultat n°79
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
12694, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°80
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
12692, 5537W30
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.