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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2019

    Cote

    5545W117

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  3. Résultat n°3
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5749W91

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5749W30

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W59

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1990-2006

    Cote

    5749W79

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1989-2005

    Cote

    5749W29

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan réédité pour 1990.

    Cote

    12644, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    12690, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12646, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12650, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12744, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    12698, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12741, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12665, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12742, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12685, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12668, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12657, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    12702, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12710, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    12708, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.

    Cote

    12746, 5640W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12691, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    12696, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12676, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.

    Cote

    12747, 5640W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12641, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    12709, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12652, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12678, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    12715, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12660, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZC.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZC.

    Cote

    12658, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12653, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12683, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section BC.

    1 media

    Section BC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12712, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    12713, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé, en partie remembré en sections ZA, ZE, ZH.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé, en partie remembré en sections ZA, ZE, ZH.

    Cote

    12648, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    12701, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    12699, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.

    Cote

    12688, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Tableau d'assemblage. Cadastre remanié pour 1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12674, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12684, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12670, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12662, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12675, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 4e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille supprimée, voir B unique, et en partie remembré en section ZB.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille supprimée, voir B unique, et en partie remembré en section ZB.

    Cote

    12654, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12656, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    12703, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12647, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12659, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    12745, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en sections ZI et ZK.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en sections ZI et ZK.

    Cote

    12679, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12680, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    12707, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12666, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZK.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998 et en partie remembrée en section ZK.

    Cote

    12664, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12663, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    12700, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section BE.

    1 media

    Section BE.

    Date

    s.d.

    Cote

    12714, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12689, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    12706, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12661, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    12697, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    12704, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12649, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    12672, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie est remembrée en section ZH.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie est remembrée en section ZH.

    Cote

    12740, 5640W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Une partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12677, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    1 media

    Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Feuille annulée remaniement pour 1998.

    Cote

    12673, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 3e feuille. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12734, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    12695, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille ). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    12671, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    12711, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1973.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1973.

    Cote

    12643, 5536W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section BI.

    1 media

    Section BI.

    Date

    s.d.

    Cote

    12716, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    12694, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    12692, 5537W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre