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972 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section B feuille n°2 : croquis n°3.

1 media

Section B feuille n°2 : croquis n°3.
Cote
12753, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B feuille n°2 : croquis n°3.
Résultat n°2
Section E feuille n°2 : croquis n°9.

1 media

Section E feuille n°2 : croquis n°9.
Cote
12759, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section E feuille n°2 : croquis n°9.
Résultat n°3
Section D feuille n°1 : croquis n°7.

1 media

Section D feuille n°1 : croquis n°7.
Cote
12757, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section D feuille n°1 : croquis n°7.
Résultat n°4
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12790, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°5
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12784, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...
Résultat n°6
Section A feuille unique.

1 media

Section A feuille unique.
Cote
12761, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille unique.
Résultat n°7
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12796, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°8
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12788, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°9
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12793, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°10
Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12787, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...
Résultat n°11
Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.

1 media

Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.
Cote
12754, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12783, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962....
Résultat n°13
Section A feuille unique : croquis n°1.

1 media

Section A feuille unique : croquis n°1.
Cote
12751, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section A feuille unique : croquis n°1.
Résultat n°14
Recto : section A feuille unique. Levés indépendants de mise à jour.

1 media

Recto : section A feuille unique. Levés indépendants de mise à jour.
Cote
12764, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A feuille unique. Levés indépendants...
Résultat n°15
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12794, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°16
Section B feuille n°1 : croquis n°2.

1 media

Section B feuille n°1 : croquis n°2.
Cote
12752, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B feuille n°1 : croquis n°2.
Résultat n°17
Section E feuille n°1 : croquis n°8.

1 media

Section E feuille n°1 : croquis n°8.
Cote
12758, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section E feuille n°1 : croquis n°8.
Résultat n°18
Section C feuille n°1 : croquis n°4.

1 media

Section C feuille n°1 : croquis n°4.
Cote
12755, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section C feuille n°1 : croquis n°4.
Résultat n°19
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12792, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°20
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12785, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...
Résultat n°21
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12791, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°22
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12789, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°23
Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.

1 media

Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.
Cote
12756, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.
Résultat n°24
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
12762, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille unique.
Résultat n°25
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12795, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°26
Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely. Levés indépendants de mise à jour.

1 media

Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely. Levés indépendants de mise à jour.
Cote
12765, 5564W86
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely....
Résultat n°27
Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
12786, 5565W89
 Date- Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...
Résultat n°28
Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690

1 media

Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690
Cote
2961W612
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
  • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690
Résultat n°29
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2961W610
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°30
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L
Cote
2961W611
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
  • Comptes individuels de D à L
Résultat n°31
Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959 : planchette n°14.

1 media

Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959 : planchette n°14.
Cote
12781, 5564W86
 Date
1959
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959...
Résultat n°32
Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre 1958 : planchette n°15.

1 media

Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre 1958 : planchette n°15.
Cote
12780, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre...
Résultat n°33
Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958 : planchette n°8.

1 media

Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958 : planchette n°8.
Cote
12775, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958...
Résultat n°34
Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette n°9.

1 media

Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette n°9.
Cote
12776, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette...
Résultat n°35
Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette n°12.

1 media

Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette n°12.
Cote
12777, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette...
Résultat n°36
Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958 : planchette n°13.

1 media

Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958 : planchette n°13.
Cote
12778, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958...
Résultat n°37
Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette n°11.

1 media

Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette n°11.
Cote
12769, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette...
Résultat n°38
Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 : planchette n°10.

1 media

Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 : planchette n°10.
Cote
12771, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 :...
Résultat n°39
Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre 1958 : planchette n°16.

1 media

Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre 1958 : planchette n°16.
Cote
12779, 5564W86
 Date
1958
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre...
Résultat n°40
Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre 1957 : planchette n°5.

1 media

Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre 1957 : planchette n°5.
Cote
12768, 5564W86
 Date
1957
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre...