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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B feuille n°2 : croquis n°3.

    1 media

    Section B feuille n°2 : croquis n°3.

    Date

    s.d.

    Cote

    12753, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section B feuille n°2 : croquis n°3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section E feuille n°2 : croquis n°9.

    1 media

    Section E feuille n°2 : croquis n°9.

    Date

    s.d.

    Cote

    12759, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section E feuille n°2 : croquis n°9.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section D feuille n°1 : croquis n°7.

    1 media

    Section D feuille n°1 : croquis n°7.

    Date

    s.d.

    Cote

    12757, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section D feuille n°1 : croquis n°7.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12790, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12784, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A feuille unique.

    1 media

    Section A feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    12761, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12796, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12788, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12793, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12787, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.

    1 media

    Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.

    Date

    s.d.

    Cote

    12754, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section B feuille n°2 : croquis n°3, agrandissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12783, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille unique : croquis n°1.

    1 media

    Section A feuille unique : croquis n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    12751, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section A feuille unique : croquis n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Recto : section A feuille unique. Levés indépendants de mise à jour.

    1 media

    Recto : section A feuille unique. Levés indépendants de mise à jour.

    Date

    s.d.

    Cote

    12764, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A feuille unique. Levés indépendants...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12794, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B feuille n°1 : croquis n°2.

    1 media

    Section B feuille n°1 : croquis n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    12752, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section B feuille n°1 : croquis n°2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E feuille n°1 : croquis n°8.

    1 media

    Section E feuille n°1 : croquis n°8.

    Date

    s.d.

    Cote

    12758, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section E feuille n°1 : croquis n°8.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C feuille n°1 : croquis n°4.

    1 media

    Section C feuille n°1 : croquis n°4.

    Date

    s.d.

    Cote

    12755, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section C feuille n°1 : croquis n°4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12792, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12785, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12791, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12789, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.

    1 media

    Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.

    Date

    s.d.

    Cote

    12756, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
    • Section C feuille n°1 : croquis n°4, agrandissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    12762, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12795, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely. Levés indépendants de mise à jour.

    1 media

    Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely. Levés indépendants de mise à jour.

    Date

    s.d.

    Cote

    12765, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section E feuille unique, hameau de Curtely....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    12786, 5565W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W612

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 12-690

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W610

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W611

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-BONNET-DES BRUYERES
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959 : planchette n°14.

    1 media

    Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959 : planchette n°14.

    Date

    1959

    Cote

    12781, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AL, AM. Levé effectué en février-mars 1959...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre 1958 : planchette n°15.

    1 media

    Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre 1958 : planchette n°15.

    Date

    1958

    Cote

    12780, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AH, AI, AK, AL, AM. Levé effectué en octobre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958 : planchette n°8.

    1 media

    Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958 : planchette n°8.

    Date

    1958

    Cote

    12775, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AD, AE. Levé effectué en janvier-février 1958...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette n°9.

    1 media

    Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette n°9.

    Date

    1958

    Cote

    12776, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AE, AH. Levé effectué en mars 1958 : planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette n°12.

    1 media

    Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette n°12.

    Date

    1958

    Cote

    12777, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AE, AH. Levé effectué en juin 1958 : planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958 : planchette n°13.

    1 media

    Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958 : planchette n°13.

    Date

    1958

    Cote

    12778, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AH, AI. Levé effectué en juillet-août 1958...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette n°11.

    1 media

    Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette n°11.

    Date

    1958

    Cote

    12769, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AB, AH, AM. Levé effectué en mai 1958 : planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 : planchette n°10.

    1 media

    Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 : planchette n°10.

    Date

    1958

    Cote

    12771, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AB, AL, AM. Levé effectué en avril 1958 :...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre 1958 : planchette n°16.

    1 media

    Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre 1958 : planchette n°16.

    Date

    1958

    Cote

    12779, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AH, AI, AK. Levé effectué en novembre-décembre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre 1957 : planchette n°5.

    1 media

    Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre 1957 : planchette n°5.

    Date

    1957

    Cote

    12768, 5564W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-des-Bruyères, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AB, AC, AE, AM. Levé effectué en août-septembre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre