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850 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Cote

    12812, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Cote

    12802, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12829, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Cote

    12817, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12824, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12833, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    s.d.

    Cote

    12801, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12832, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12830, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Cote

    12810, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Cote

    12811, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Cote

    12816, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12828, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 2e feuille. Feuille révisée pour l'année 1970.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille révisée pour l'année 1970.

    Cote

    12804, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille. Feuille révisée pour l'année...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12827, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section G feuille unique. Feuille révisée pour l'année 1970.

    1 media

    Section G feuille unique. Feuille révisée pour l'année 1970.

    Cote

    12805, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section G feuille unique. Feuille révisée pour l'année...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Cote

    12808, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12819, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12821, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1811 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12826, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Remembrement : bleu (couleur). Section ZA.

    1 media

    Remembrement : bleu (couleur). Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    12834, 5573W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Remembrement : bleu (couleur). Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12820, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1811 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    12813, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Cote

    12814, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Cote

    12807, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12823, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12825, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12831, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A 1ère feuille. Feuille révisée pour l'année 1970.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille révisée pour l'année 1970.

    Cote

    12803, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille. Feuille révisée pour l'année...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Cote

    12809, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Cote

    12815, 5564W87

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811 mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    12822, 5565W90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 3-431

    1 media

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 3-431

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W614

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-BONNET-LE TRONCY
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 3-431

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à J

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à J

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W613

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-BONNET-LE TRONCY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    1943-1952

    1 media

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  36. Résultat n°36
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  37. Résultat n°37
    1933-1952

    4 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des décès
    • 1933-1952
  38. Résultat n°38
    1933-1952

    2 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des naissances
    • 1933-1952
  39. Résultat n°39
    1943-1952

    6 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  40. Résultat n°40
    1933-1952

    5 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-BONNET-LE-TRONCY
    • Table décennale des mariages
    • 1933-1952