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  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    1991-2002

    Cote

    6155W59

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière