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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    1991-2002

    Cote

    6155W59

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W62

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Vue n° 3.

    2 lots 2 medias

    Vue n° 3.

    Date

    1888-1892

    Cote

    74Fi3

    • Contexte : 74Fi - Photographies réalisées par Emmanuel Berger...

    • Emmanuel Berger.
    • Saint-Clément-les-Places.
    • Vue n° 3.

    Producteur :

    Emmanuel Berger et Louis Castex, photographes.

  9. Résultat n°9
    Vue n° 2.

    3 lots 3 medias

    Vue n° 2.

    Date

    1888-1892

    Cote

    74Fi2

    • Contexte : 74Fi - Photographies réalisées par Emmanuel Berger...

    • Emmanuel Berger.
    • Saint-Clément-les-Places.
    • Vue n° 2.

    Producteur :

    Emmanuel Berger et Louis Castex, photographes.

  10. Résultat n°10
    Vue n° 1.

    3 lots 3 medias

    Vue n° 1.

    Date

    1888-1892

    Cote

    74Fi1

    • Contexte : 74Fi - Photographies réalisées par Emmanuel Berger...

    • Emmanuel Berger.
    • Saint-Clément-les-Places.
    • Vue n° 1.

    Producteur :

    Emmanuel Berger et Louis Castex, photographes.

  11. Résultat n°11
    Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2371

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.
  12. Résultat n°12
    Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2370

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Clément-les-Places. Vues multiples en mosaïque.
  13. Résultat n°13
    Saint-Clément-les-Places. Vue générale.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2369

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Clément-les-Places. Vue générale.
  14. Résultat n°14
    Saint-Clément-les-Places. Vue générale.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2368

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Clément-les-Places. Vue générale.
  15. Résultat n°15
    Saint-Clément-les-Places. Entrée du village par la route de Saint-Laurent.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places. Entrée du village par la route de Saint-Laurent.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2367

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Clément-les-Places. Entrée du village par la...
  16. Résultat n°16
    1953-1970.

    153 medias

    1953-1970.

    Date

    1953-1970

    Cote

    EDEPOT187/30

    • Contexte : EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1953-1970.

    Producteur :

    Saint-Clément-les-Places (Rhône)

  17. Résultat n°17
    1941-1953.

    104 medias

    1941-1953.

    Date

    1941-1953

    Cote

    EDEPOT187/29

    • Contexte : EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1941-1953.

    Producteur :

    Saint-Clément-les-Places (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1922-1943.

    202 medias

    1922-1943.

    Date

    1922-1943

    Cote

    EDEPOT187/28

    • Contexte : EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1922-1943.

    Producteur :

    Saint-Clément-les-Places (Rhône)

  19. Résultat n°19
    1895-1922.

    205 medias

    1895-1922.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEPOT187/27

    • Contexte : EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1895-1922.

    Producteur :

    Saint-Clément-les-Places (Rhône)

  20. Résultat n°20
    1884-1893.

    112 medias

    1884-1893.

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT187/26

    • Contexte : EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1884-1893.

    Producteur :

    Saint-Clément-les-Places (Rhône)