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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Clément-les-Places.

1 media

Saint-Clément-les-Places.
Cote
5545W118
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Clément-les-Places.
Résultat n°2
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12936, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°3
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.
Cote
12935, 5638W34
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12932, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°5
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12940, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°6
Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au 9 avril 1959. Section AH : parcelles n°27-59. Section AI : parcelles n°13-15.

1 media

Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au 9 avril 1959. Section AH : parcelles n°27-59. Section AI : parcelles n°13-15.
Cote
12907, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au...
Résultat n°7
Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé n°8 effectué du 29 novembre au 10 décembre 1958.

1 media

Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé n°8 effectué du 29 novembre au 10 décembre 1958.
Cote
12911, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé...
Résultat n°8
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.
Cote
12941, 5638W34
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°9
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.
Cote
12937, 5638W34
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°10
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12942, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°11
Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13 effectué du 10 au 23 mars 1959.

1 media

Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13 effectué du 10 au 23 mars 1959.
Cote
12909, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13...
Résultat n°12
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12924, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°13
Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé n°24 effectué le 17 décembre 1959.

1 media

Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé n°24 effectué le 17 décembre 1959.
Cote
12920, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé...
Résultat n°14
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.
Cote
12934, 5536W89
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.
Résultat n°15
Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé n°6 effectué le 29 octobre 1958.

1 media

Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé n°6 effectué le 29 octobre 1958.
Cote
12913, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé...
Résultat n°16
Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86. Levé n°27 effectué du 17 au 20 mars 1960.

1 media

Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86. Levé n°27 effectué du 17 au 20 mars 1960.
Cote
12899, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86....
Résultat n°17
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.
Cote
12925, 5638W34
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°18
Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé n°11 effectué du 13 février au 1er mars 1959.

1 media

Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé n°11 effectué du 13 février au 1er mars 1959.
Cote
12902, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé...
Résultat n°19
Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles n°14-33, 35-43. Levé n°18 effectué du 28 mai au 10 juin 1959.

1 media

Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles n°14-33, 35-43. Levé n°18 effectué du 28 mai au 10 juin 1959.
Cote
12904, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles...
Résultat n°20
Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55, 58, 61-63, 66-72. Levé n° 19 effectué du 6 juillet au 30 août 1959.

1 media

Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55, 58, 61-63, 66-72. Levé n° 19 effectué du 6 juillet au 30 août 1959.
Cote
12894, 5541W37
 Date- Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55,...