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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Clément-les-Places.

    1 media

    Saint-Clément-les-Places.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W118

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Clément-les-Places.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12936, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12935, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12932, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12940, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au 9 avril 1959. Section AH : parcelles n°27-59. Section AI : parcelles n°13-15.

    1 media

    Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au 9 avril 1959. Section AH : parcelles n°27-59. Section AI : parcelles n°13-15.

    Cote

    12907, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AH et AI. Levé n°14 effectué du 24 mars au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé n°8 effectué du 29 novembre au 10 décembre 1958.

    1 media

    Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé n°8 effectué du 29 novembre au 10 décembre 1958.

    Cote

    12911, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK partie Nord : parcelles n°1-8, 10, 12. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12941, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12937, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12942, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13 effectué du 10 au 23 mars 1959.

    1 media

    Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13 effectué du 10 au 23 mars 1959.

    Cote

    12909, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI : parcelles n°9, 12-13, 16-27. Levé n°13...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12924, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé n°24 effectué le 17 décembre 1959.

    1 media

    Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé n°24 effectué le 17 décembre 1959.

    Cote

    12920, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN partie Ouest : parcelles n°2, 29-33. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12934, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé n°6 effectué le 29 octobre 1958.

    1 media

    Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé n°6 effectué le 29 octobre 1958.

    Cote

    12913, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL partie Sud-Est : parcelles n°40-43. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86. Levé n°27 effectué du 17 au 20 mars 1960.

    1 media

    Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86. Levé n°27 effectué du 17 au 20 mars 1960.

    Cote

    12899, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC partie Sud-Ouest : parcelles n°63, 76-86....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12925, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé n°11 effectué du 13 février au 1er mars 1959.

    1 media

    Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé n°11 effectué du 13 février au 1er mars 1959.

    Cote

    12902, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n°1-10, 13, 15-31, 42-59. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles n°14-33, 35-43. Levé n°18 effectué du 28 mai au 10 juin 1959.

    1 media

    Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles n°14-33, 35-43. Levé n°18 effectué du 28 mai au 10 juin 1959.

    Cote

    12904, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC : parcelles n°37-53. Section AE : parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55, 58, 61-63, 66-72. Levé n° 19 effectué du 6 juillet au 30 août 1959.

    1 media

    Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55, 58, 61-63, 66-72. Levé n° 19 effectué du 6 juillet au 30 août 1959.

    Cote

    12894, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB partie Nord-Est : parcelles n°19-51, 55,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12927, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962.

    Cote

    12938, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.

    Cote

    12922, 5536W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AB partie Sud : parcelles n°52-54, 56-57, 59-60, 64-65, 74. Levé n° 21 effectué le 14 septembre 1959.

    1 media

    Section AB partie Sud : parcelles n°52-54, 56-57, 59-60, 64-65, 74. Levé n° 21 effectué le 14 septembre 1959.

    Cote

    12896, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB partie Sud : parcelles n°52-54, 56-57, 59-60,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AM partie Est : parcelles n°48-60, 81-83. Levé n°3 effectué du 15 au 30 septembre 1958.

    1 media

    Section AM partie Est : parcelles n°48-60, 81-83. Levé n°3 effectué du 15 au 30 septembre 1958.

    Cote

    12917, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM partie Est : parcelles n°48-60, 81-83. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12933, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AD : parcelles n°122-125. Section AI : parcelles n°1-5, 7-8, 27-28. Levé n°12 effectué du 2 au 10 mars 1959.

    1 media

    Section AD : parcelles n°122-125. Section AI : parcelles n°1-5, 7-8, 27-28. Levé n°12 effectué du 2 au 10 mars 1959.

    Cote

    12903, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n°122-125. Section AI : parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AK partie Sud : parcelles n°9-10, 12-24. Levé n°7 effectué du 5 au 28 novembre 1958.

    1 media

    Section AK partie Sud : parcelles n°9-10, 12-24. Levé n°7 effectué du 5 au 28 novembre 1958.

    Cote

    12910, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK partie Sud : parcelles n°9-10, 12-24. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AD : parcelles n°10-14, 32-41, 93, 121, 127-142. Levé n°10 effectué du 3 au 13 février 1959.

    1 media

    Section AD : parcelles n°10-14, 32-41, 93, 121, 127-142. Levé n°10 effectué du 3 au 13 février 1959.

    Cote

    12901, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n°10-14, 32-41, 93, 121, 127-142....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AM partie Nord-Ouest : parcelles n°1-14, 21-48, 80, 83-89. Levé n°1 effectué du 18 au 31 juillet 1958.

    1 media

    Section AM partie Nord-Ouest : parcelles n°1-14, 21-48, 80, 83-89. Levé n°1 effectué du 18 au 31 juillet 1958.

    Cote

    12915, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM partie Nord-Ouest : parcelles n°1-14, 21-48,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AN partie Nord : parcelles n°2, 15-28, 32-50. Levé n°22 effectué du 15 novembre au 7 décembre 1959.

    1 media

    Section AN partie Nord : parcelles n°2, 15-28, 32-50. Levé n°22 effectué du 15 novembre au 7 décembre 1959.

    Cote

    12918, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN partie Nord : parcelles n°2, 15-28, 32-50....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12929, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AH : parcelles n°3-5, 19-21. Levé n°16 effectué le 22 avril 1959.

    1 media

    Section AH : parcelles n°3-5, 19-21. Levé n°16 effectué le 22 avril 1959.

    Cote

    12906, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH : parcelles n°3-5, 19-21. Levé n°16 effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12931, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AC partie Sud-Est : parcelles n°36, 54-64. Levé n°26 effectué le 14 mars 1960.

    1 media

    Section AC partie Sud-Est : parcelles n°36, 54-64. Levé n°26 effectué le 14 mars 1960.

    Cote

    12898, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC partie Sud-Est : parcelles n°36, 54-64....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AM partie Sud : Parcelles n°15-20, 57, 63-79, 81, 89-111. Levé n°2 effectué du 5 au 14 septembre 1958.

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    Section AM partie Sud : Parcelles n°15-20, 57, 63-79, 81, 89-111. Levé n°2 effectué du 5 au 14 septembre 1958.

    Cote

    12916, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM partie Sud : Parcelles n°15-20, 57, 63-79,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AD : parcelles n°60-92, 94-120. Levé n°9 effectué du 8 au 23 décembre 1958.

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    Section AD : parcelles n°60-92, 94-120. Levé n°9 effectué du 8 au 23 décembre 1958.

    Cote

    12900, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n°60-92, 94-120. Levé n°9 effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AL partie Est : parcelles n°18-39, 44-48, 51. Levé n°5 effectué du 15 au 28 octobre 1958.

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    Section AL partie Est : parcelles n°18-39, 44-48, 51. Levé n°5 effectué du 15 au 28 octobre 1958.

    Cote

    12912, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL partie Est : parcelles n°18-39, 44-48, 51....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AH : parcelles n°1-2, 6-26, 60-67. Section AI : parcelles n°6, 10-12. Levé n°15 effectué du 10 au 21 avril 1959.

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    Section AH : parcelles n°1-2, 6-26, 60-67. Section AI : parcelles n°6, 10-12. Levé n°15 effectué du 10 au 21 avril 1959.

    Cote

    12908, 5541W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH : parcelles n°1-2, 6-26, 60-67. Section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

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    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    12943, 5638W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Clément-les-Places, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre