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  1. Résultat n°1
    Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine.

    Date

    25 brumaire an XII-5 décembre 1820

    Cote

    2Q347

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier.

    2 lots 2 medias

    Sommier.

    Date

    1813

    Cote

    2Q355

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Sommier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence.

    2 lots 2 medias

    Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence.

    Date

    an V-an XII

    Cote

    2Q357

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Organisation du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre.

    Date

    an X-an XII

    Cote

    2Q349

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Organisation du séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse.

    Date

    1813

    Cote

    2Q354

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Recette.

    2 lots 2 medias

    Recette.

    Date

    1819

    Cote

    2Q356

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recette.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    1er nivôse an VII-6 floréal an IX.

    2 lots 2 medias

    1er nivôse an VII-6 floréal an IX.

    Date

    1er nivôse an VII-6 floréal an IX

    Cote

    2Q345

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • 1er nivôse an VII-6 floréal an IX.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    an VIII-an XII.

    2 lots 2 medias

    an VIII-an XII.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2Q341

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des rentes foncières de toutes origines (classé...
    • an VIII-an XII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Correspondance relative à la liquidation et au rachat des rentes.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative à la liquidation et au rachat des rentes.

    Date

    an VI

    Cote

    2Q343

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Correspondance relative à la liquidation et au rachat...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Sommier général des bois et forêts.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des bois et forêts.

    Date

    1818

    Cote

    2Q352

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier général des bois et forêts.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des rentes d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des rentes d'ancienne origine.

    Date

    an VII-an XII

    Cote

    2Q340

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des rentes d'ancienne origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Sommier de liquidation de droits féodaux et de rentes foncières.

    2 lots 2 medias

    Sommier de liquidation de droits féodaux et de rentes foncières.

    Date

    26 août 1791-22 thermidor an VIII

    Cote

    2Q339

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier de liquidation de droits féodaux et de rentes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    an XIII.

    2 lots 2 medias

    an XIII.

    Date

    an XIII

    Cote

    2Q342

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Sommier des rentes foncières de toutes origines (classé...
    • an XIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Enregistrement des obligations pour rachat de rentes de rentes nationales.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des obligations pour rachat de rentes de rentes nationales.

    Date

    1er nivôse-26 messidor an XI

    Cote

    2Q344

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Contentieux.

    2 lots 2 medias

    Contentieux.

    Date

    an IV

    Cote

    2Q351

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Bois et forêts.

    2 lots 2 medias

    Bois et forêts.

    Date

    1819

    Cote

    2Q353

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Bois et forêts.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Recette des revenus des biens séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens séquestrés.

    Date

    1828

    Cote

    2Q348

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    6 floréal an IX-5 brumaire an XII.

    2 lots 2 medias

    6 floréal an IX-5 brumaire an XII.

    Date

    6 floréal an IX-5 brumaire an XII

    Cote

    2Q346

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • 6 floréal an IX-5 brumaire an XII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Baux.

    2 lots 2 medias

    Baux.

    Date

    an VII-an XII

    Cote

    2Q350

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre