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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13472, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°2
Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13467, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°3
Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13468, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°4
Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13466, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13465, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°6
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13461, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.
Résultat n°7
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13471, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°8
Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13469, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°9
Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13460, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°10
Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1947.

1 media

Cote
13462, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13456, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.
Résultat n°12
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.

1 media

Cote
13463, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.
Résultat n°13
Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13459, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°14
Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13458, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°15
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
13470, 5565W96
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°16
Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Cote
13457, 5564W93
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°17
Saint-Etienne-des-Oullières.

1 media

Cote
1250W9
Date
1983
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°18
Comptes individuels de E à Z
Comptes supprimés n° 10-680

1 media

Cote
2961W624
Date
1948-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680
Résultat n°19
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à D

1 media

Cote
2961W623
Date
1948-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°20
Agglomération

1 media

Cote
3204W17/4/1
Date
1954
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Belleville-sur-Saône.
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Agglomération
Résultat n°21
Population éparse

1 media

Cote
3204W17/4/2
Date
1954
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Belleville-sur-Saône.
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Population éparse
Résultat n°22
1943-1952

4 medias

Cote
4E17517
Date
1943-1952
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Table décennale des naissances
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°23
1943-1952

5 medias

Cote
4E17517
Date
1943-1952
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Table décennale des décès
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°24
1943-1952

9 medias

Cote
4E17517
Date
1943-1952
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Table décennale des mariages
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°25
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1949
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°26
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1948
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°27
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1947
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°28
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1946
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°29
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1945
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1944
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°31
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1943
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°32
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1942
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°33
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1941
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18522
Date
1940
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°35
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18521
Date
1939
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18521
Date
1938
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18521
Date
1937
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Cote
02042
Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Etienne-des-Oullières : commune érigée en 1867...
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18521
Date
1936
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Agglomération

6 medias

Cote
6 M 698
Date
1936
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • 1936
  • Agglomération