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389 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13472, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°2
Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13467, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°3
Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13468, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°4
Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13466, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13465, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°6
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.

1 media

Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.
Cote
13461, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1948.
Résultat n°7
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13471, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°8
Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13469, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°9
Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé pour 1948.
Cote
13460, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite de Néty feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°10
Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1947.

1 media

Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1947.
Cote
13462, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.
Cote
13456, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1948.
Résultat n°12
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.

1 media

Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.
Cote
13463, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1947.
Résultat n°13
Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé pour 1948.
Cote
13459, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Darroux feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°14
Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé pour 1948.
Cote
13458, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite de Blaceret feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°15
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13470, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°16
Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948.

1 media

Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé pour 1948.
Cote
13457, 5564W93
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite de Buyon feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°17
Saint-Etienne-des-Oullières.

1 media

Saint-Etienne-des-Oullières.
Cote
1250W9
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°18
Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680

1 media

Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680
Cote
2961W624
 Date
1948-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Comptes individuels de E à Z Comptes supprimés n° 10-680
Résultat n°19
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D
Cote
2961W623
 Date
1948-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°20
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W17/4/1
 Date
1954
 Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Belleville-sur-Saône.
  • SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
  • Agglomération