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958 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13495, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Edition à...
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13489, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....
Résultat n°3
Section E feuille unique (ancienne section I feuille n°1). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

1 media

Section E feuille unique (ancienne section I feuille n°1). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.
Cote
13486, 5564W94
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille unique (ancienne section I feuille...
Résultat n°4
Section B feuille annexe.

1 media

Section B feuille annexe.
Cote
13485, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille annexe.
Résultat n°5
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13491, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...
Résultat n°6
Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13493, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...
Résultat n°7
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13490, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...
Résultat n°8
Section A feuille unique (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

1 media

Section A feuille unique (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.
Cote
13482, 5564W94
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille unique (ancienne section I feuille...
Résultat n°9
Section B.

1 media

Section B.
Cote
13477, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B.
Résultat n°10
Section G feuille unique.

1 media

Section G feuille unique.
Cote
13487, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section G feuille unique.
Résultat n°11
Section A feuille annexe (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

1 media

Section A feuille annexe (ancienne section I feuille n°2). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.
Cote
13483, 5564W94
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille annexe (ancienne section I feuille...
Résultat n°12
Section A.

1 media

Section A.
Cote
13476, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section A.
Résultat n°13
Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13494, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...
Résultat n°14
Section B : annexe.

1 media

Section B : annexe.
Cote
13478, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section B : annexe.
Résultat n°15
Section B feuille unique (parties des anciennes sections E et F feuilles uniques). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.

1 media

Section B feuille unique (parties des anciennes sections E et F feuilles uniques). Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956.
Cote
13484, 5564W94
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique (parties des anciennes sections...
Résultat n°16
Section F.

1 media

Section F.
Cote
13479, 5564W94
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien).
  • Section F.
Résultat n°17
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise à jour pour 1956. Edition à jour pour 1984.
Cote
13492, 5565W97
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810 mise...
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.
Cote
13481, 5564W94
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-la-Varenne, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.
Résultat n°19
Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314

1 media

Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314
Cote
2961W626
 Date
1956-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
  • Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 9-314
Résultat n°20
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G
Cote
2961W625
 Date
1956-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...