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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
13498, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°2
Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13528, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°3
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
13504, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°4
Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13525, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°5
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
13501, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.
Cote
13508, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.
Résultat n°7
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
13500, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°8
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
13503, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°9
Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13520, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°10
Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.
Cote
13515, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°11
Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13512, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°12
Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
13519, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...
Résultat n°13
Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13529, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°14
Correspondance non classée.

1 media

Correspondance non classée.
Cote
195J327
 Date
1963-2004
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance privée.
  • Correspondance non classée.
Résultat n°15
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
13499, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°16
Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13522, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°17
Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.
Cote
13517, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition...
Résultat n°18
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
13506, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°19
Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.
Cote
13514, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition...
Résultat n°20
Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13511, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°21
Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13527, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°22
Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13513, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°23
Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13523, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°24
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
13502, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°25
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
13505, 5541W28
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°26
Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13524, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°27
Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
13516, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...
Résultat n°28
Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13526, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°29
Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
13510, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°30
Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13509, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour...
Résultat n°31
Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
13521, 5638W41
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...
Résultat n°32
Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.
Cote
13518, 5536W96
 Date- Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Fons, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...
Résultat n°33

Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.
Cote
324J1306
 Date
2002-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux professionnels et industriels.
  • Bureaux.
  • Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai...
Résultat n°34
Mission laïque française.

1 media

Mission laïque française.
Cote
195J243
 Date
2002-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Autres associations.
  • Mission laïque française.
Résultat n°35
Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.

1 media

Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.
Cote
324J1306
 Date
2002-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux professionnels et industriels.
  • Bureaux.
  • Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai...
Résultat n°36
Prises de position sur divers sujets.

1 media

Prises de position sur divers sujets.
Cote
195J255
 Date
1981-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Engagements politiques.
  • Parti socialiste (PS).
  • Ligne politique.
  • Prises de position sur divers sujets.
Résultat n°37
Autres correspondants (classement alphabétique)

1 media

Autres correspondants (classement alphabétique)
Cote
195J307
 Date
1993-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Courrier classé par correspondant.
  • Autres correspondants (classement alphabétique)
Résultat n°38
Questions internationales.

1 media

Questions internationales.
Cote
195J250
 Date
1992-2003
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Engagements politiques.
  • Parti socialiste (PS).
  • Ligne politique.
  • Questions internationales.
Résultat n°39
Notes datées.

1 media

Notes datées.
Cote
195J330
 Date
1990-2002
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Notes.
  • Manuscrits.
  • Notes datées.
Résultat n°40
Universités.

1 media

Universités.
Cote
195J174
 Date
1996-2002
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Universités.
Résultat n°41
Portrait de Franck Sérusclat.

1 media

Portrait de Franck Sérusclat.
Cote
195J338
 Date
S.d.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Portrait de Franck Sérusclat.
Résultat n°42
Déroulement de la mission.

1 media

Déroulement de la mission.
Cote
195J130
 Date
1999-2002
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur la génomique.
  • Mission Jospin sur la génomique.
  • Déroulement de la mission.
Résultat n°43
Photographies.

1 media

Photographies.
Cote
195J337
 Date
S.d.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Photographies.
Résultat n°44
Nature morte.

1 media

Nature morte.
Cote
195J339
 Date
S.d.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Nature morte.
Résultat n°45
Notes non datées.

1 media

Notes non datées.
Cote
195J331
 Date
1990-2002
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Notes.
  • Manuscrits.
  • Notes non datées.
Résultat n°46
Supports informatiques.

1 media

Supports informatiques.
Cote
195J340
 Date
S.d.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Supports informatiques.
Résultat n°47
Documentation scientifique.

1 media

Documentation scientifique.
Cote
195J132
 Date
1998-2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur la génomique.
  • Documentation transversale.
  • Documentation scientifique.
Résultat n°48
Décembre 1998-2001.

1 media

Décembre 1998-2001.
Cote
195J279
 Date
1998-2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Publications, activités scientifiques.
  • Colloques et conférences (classement chronologique).
  • Décembre 1998-2001.
Résultat n°49
Divers.

1 media

Divers.
Cote
195J283
 Date
[1990]-2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Publications, activités scientifiques.
  • Textes d'interventions et d'articles divers.
  • Divers.
Résultat n°50
Enseignement et recherche.

1 media

Enseignement et recherche.
Cote
195J131
 Date
2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur la génomique.
  • Mission Jospin sur la génomique.
  • Enseignement et recherche.
Résultat n°51
Groupe socialiste au Sénat.

1 media

Groupe socialiste au Sénat.
Cote
195J257
 Date
1985-2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Engagements politiques.
  • Parti socialiste (PS).
  • Groupe socialiste au Sénat.
Résultat n°52
Demandes d'intervention et d'emploi.

1 media

Demandes d'intervention et d'emploi.
Cote
195J181
 Date
1988-2001
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
  • Demandes d'intervention et d'emploi.
Résultat n°53
Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Oullins, Saint-Fons, Tassin-la-demi-Lune et Vénissieux.

2 lots 40 medias

Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Oullins, Saint-Fons, Tassin-la-demi-Lune et Vénissieux.
Cote
2Fi10
 Date
2e moitié du XXe Siècle
 Lieu
LYON, TASSIN-LA-DEMI-LUNE, OULLINS, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, BRON, SAINT-FONS, SAINTE-FOY-LES-LYON, CALUIRE-ET-CUIRE, LA MULATIERE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 2Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou inférieures...

  • Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière,...
Résultat n°54
Dessins.

1 media

Dessins.
Cote
195J336
 Date
1995-2000
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Dessins.
Résultat n°55
Rapport.

1 media

Rapport.
Cote
195J108
 Date
1996-2000
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Mission III.
  • Rapport.
Résultat n°56
Projets de loi.

1 media

Projets de loi.
Cote
195J313
 Date
1996-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Classement thématique.
  • Projets de loi.
Résultat n°57
K-Z.

1 media

K-Z.
Cote
195J180
 Date
1987-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
  • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
  • K-Z.
Résultat n°58
Juin-décembre 1999.

1 media

Juin-décembre 1999.
Cote
195J302
 Date
1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Juin-décembre 1999.
Résultat n°59
Amnesty International.

1 media

Amnesty International.
Cote
195J236
 Date
1991-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Autres associations.
  • Amnesty International.
Résultat n°60
Langues régionales.

1 media

Langues régionales.
Cote
195J153
 Date
1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Langues régionales.
Résultat n°61
Quart-Monde Rhône à WWF.

1 media

Quart-Monde Rhône à WWF.
Cote
195J325
 Date
1989-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Associations (ordre alphabétique).
  • Quart-Monde Rhône à WWF.
Résultat n°62
Permis de pêche sous-marine.

1 media

Permis de pêche sous-marine.
Cote
195J95
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1998-1999.
  • Permis de pêche sous-marine.
Résultat n°63
Harcèlement sexuel.

1 media

Harcèlement sexuel.
Cote
195J149
 Date
1992-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Harcèlement sexuel.
Résultat n°64
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
195J109
 Date
1994-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Mission III.
  • Correspondance.
Résultat n°65
Publications.

1 media

Publications.
Cote
195J171
 Date
1993-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Toxicomanie.
  • Publications.
Résultat n°66
Documents à en-tête.

1 media

Documents à en-tête.
Cote
195J328
 Date
1990-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Documents à en-tête.
Résultat n°67
Fiches d'entretiens.

1 media

Fiches d'entretiens.
Cote
195J182
 Date
1996-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
  • Entretiens et audiences parlementaires.
  • Fiches d'entretiens.
Résultat n°68
Audiences parlementaires.

1 media

Audiences parlementaires.
Cote
195J183
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
  • Entretiens et audiences parlementaires.
  • Audiences parlementaires.
Résultat n°69
Correspondance adressée au sénateur.

1 media

Correspondance adressée au sénateur.
Cote
195J304
 Date
1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance passive.
  • Correspondance adressée au sénateur.
Résultat n°70
1998-1999.

1 media

1998-1999.
Cote
195J114
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Documentation transversale.
  • Système éducatif et nouvelles technologies.
  • Documentation officielle (classement chronologique).
  • 1998-1999.
Résultat n°71
VECAM.

1 media

VECAM.
Cote
195J235
 Date
1996-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Associations animées par Franck Sérusclat.
  • VECAM.
Résultat n°72
Pacte civil de solidarité.

1 media

Pacte civil de solidarité.
Cote
195J96
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1998-1999.
  • Pacte civil de solidarité.
Résultat n°73
Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

1 media

Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Cote
195J10
 Date
1980-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Résultat n°74
Rédaction.

1 media

Rédaction.
Cote
195J269
 Date
1995-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Publications, activités scientifiques.
  • Ouvrages et projets d'ouvrages.
  • Ouvrages sur l'éducation.
  • L'école numérique.
  • Rédaction.
Résultat n°75
Presse.

1 media

Presse.
Cote
195J312
 Date
1979-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Classement thématique.
  • Presse.
Résultat n°76
Documentation officielle et partisane.

1 media

Documentation officielle et partisane.
Cote
195J169
 Date
1995-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Toxicomanie.
  • Documentation officielle et partisane.
Résultat n°77
Aagil à Amis du Tertre.

1 media

Aagil à Amis du Tertre.
Cote
195J318
 Date
1989-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Associations (ordre alphabétique).
  • Aagil à Amis du Tertre.
Résultat n°78
Décembre 1998-mai 1999.

1 media

Décembre 1998-mai 1999.
Cote
195J301
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Décembre 1998-mai 1999.
Résultat n°79
Éthique.

1 media

Éthique.
Cote
195J9
 Date
1988-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Récapitulatifs thématiques.
  • Éthique.
Résultat n°80
GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).

1 media

GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).
Cote
195J322
 Date
1989-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Associations (ordre alphabétique).
  • GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).