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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Cote

    13498, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13528, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    13504, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13525, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Cote

    13501, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.

    Cote

    13508, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Cote

    13500, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Cote

    13503, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13520, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    13515, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13512, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13519, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13529, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Correspondance non classée.

    1 media

    Correspondance non classée.

    Date

    1963-2004

    Cote

    195J327

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance privée.
    • Correspondance non classée.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Cote

    13499, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13522, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

    Cote

    13517, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Cote

    13506, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition pour 1978.

    Cote

    13514, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13511, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13527, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13513, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13523, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Cote

    13502, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Cote

    13505, 5541W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13524, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13516, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13526, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    13510, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13509, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Feuille renouvelée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13521, 5638W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    13518, 5536W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Fons, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1970. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33

    Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.

    Date

    2002-2003

    Cote

    324J1306

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux professionnels et industriels.
    • Bureaux.
    • Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  34. Résultat n°34
    Mission laïque française.

    1 media

    Mission laïque française.

    Date

    2002-2003

    Cote

    195J243

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • Mission laïque française.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.

    1 media

    Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai Louis Aulagne à Saint-Fons.

    Date

    2002-2003

    Cote

    324J1306

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux professionnels et industriels.
    • Bureaux.
    • Bâtiment administratif, CIBA Industries Geigy, quai...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  36. Résultat n°36
    Prises de position sur divers sujets.

    1 media

    Prises de position sur divers sujets.

    Date

    1981-2003

    Cote

    195J255

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Ligne politique.
    • Prises de position sur divers sujets.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Autres correspondants (classement alphabétique)

    1 media

    Autres correspondants (classement alphabétique)

    Date

    1993-2003

    Cote

    195J307

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Courrier classé par correspondant.
    • Autres correspondants (classement alphabétique)

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Questions internationales.

    1 media

    Questions internationales.

    Date

    1992-2003

    Cote

    195J250

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Ligne politique.
    • Questions internationales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Notes datées.

    1 media

    Notes datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J330

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    Universités.

    1 media

    Universités.

    Date

    1996-2002

    Cote

    195J174

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Universités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  41. Résultat n°41
    Portrait de Franck Sérusclat.

    1 media

    Portrait de Franck Sérusclat.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J338

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Portrait de Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  42. Résultat n°42
    Déroulement de la mission.

    1 media

    Déroulement de la mission.

    Date

    1999-2002

    Cote

    195J130

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur la génomique.
    • Mission Jospin sur la génomique.
    • Déroulement de la mission.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  43. Résultat n°43
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J337

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Photographies.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  44. Résultat n°44
    Nature morte.

    1 media

    Nature morte.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J339

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Nature morte.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  45. Résultat n°45
    Notes non datées.

    1 media

    Notes non datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J331

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes non datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  46. Résultat n°46
    Supports informatiques.

    1 media

    Supports informatiques.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J340

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Supports informatiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  47. Résultat n°47
    Documentation scientifique.

    1 media

    Documentation scientifique.

    Date

    1998-2001

    Cote

    195J132

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur la génomique.
    • Documentation transversale.
    • Documentation scientifique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  48. Résultat n°48
    Décembre 1998-2001.

    1 media

    Décembre 1998-2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    195J279

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • Décembre 1998-2001.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  49. Résultat n°49
    Divers.

    1 media

    Divers.

    Date

    [1990]-2001

    Cote

    195J283

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Textes d'interventions et d'articles divers.
    • Divers.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  50. Résultat n°50
    Enseignement et recherche.

    1 media

    Enseignement et recherche.

    Date

    2001

    Cote

    195J131

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur la génomique.
    • Mission Jospin sur la génomique.
    • Enseignement et recherche.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  51. Résultat n°51
    Groupe socialiste au Sénat.

    1 media

    Groupe socialiste au Sénat.

    Date

    1985-2001

    Cote

    195J257

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Groupe socialiste au Sénat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  52. Résultat n°52
    Demandes d'intervention et d'emploi.

    1 media

    Demandes d'intervention et d'emploi.

    Date

    1988-2001

    Cote

    195J181

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Demandes d'intervention et d'emploi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  53. Résultat n°53
    Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Oullins, Saint-Fons, Tassin-la-demi-Lune et Vénissieux.

    2 lots 40 medias

    Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Oullins, Saint-Fons, Tassin-la-demi-Lune et Vénissieux.

    Date

    2e moitié du XXe Siècle

    Cote

    2Fi10

    • Contexte : 2Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou inférieures...

    • Plans de Lyon, Villeurbanne, Bron, Caluire, La Mulatière,...
  54. Résultat n°54
    Dessins.

    1 media

    Dessins.

    Date

    1995-2000

    Cote

    195J336

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Dessins.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  55. Résultat n°55
    Rapport.

    1 media

    Rapport.

    Date

    1996-2000

    Cote

    195J108

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Mission III.
    • Rapport.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  56. Résultat n°56
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  57. Résultat n°57
    K-Z.

    1 media

    K-Z.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J180

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • K-Z.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  58. Résultat n°58
    Juin-décembre 1999.

    1 media

    Juin-décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    195J302

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Juin-décembre 1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  59. Résultat n°59
    Amnesty International.

    1 media

    Amnesty International.

    Date

    1991-1999

    Cote

    195J236

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • Amnesty International.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  60. Résultat n°60
    Langues régionales.

    1 media

    Langues régionales.

    Date

    1999

    Cote

    195J153

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Langues régionales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  61. Résultat n°61
    Quart-Monde Rhône à WWF.

    1 media

    Quart-Monde Rhône à WWF.

    Date

    1989-1999

    Cote

    195J325

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Associations (ordre alphabétique).
    • Quart-Monde Rhône à WWF.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  62. Résultat n°62
    Permis de pêche sous-marine.

    1 media

    Permis de pêche sous-marine.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J95

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1998-1999.
    • Permis de pêche sous-marine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  63. Résultat n°63
    Harcèlement sexuel.

    1 media

    Harcèlement sexuel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    195J149

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Harcèlement sexuel.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  64. Résultat n°64
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1994-1999

    Cote

    195J109

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Mission III.
    • Correspondance.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  65. Résultat n°65
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1993-1999

    Cote

    195J171

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Publications.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  66. Résultat n°66
    Documents à en-tête.

    1 media

    Documents à en-tête.

    Date

    1990-1999

    Cote

    195J328

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Documents à en-tête.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  67. Résultat n°67
    Fiches d'entretiens.

    1 media

    Fiches d'entretiens.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J182

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Entretiens et audiences parlementaires.
    • Fiches d'entretiens.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  68. Résultat n°68
    Audiences parlementaires.

    1 media

    Audiences parlementaires.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J183

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Entretiens et audiences parlementaires.
    • Audiences parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  69. Résultat n°69
    Correspondance adressée au sénateur.

    1 media

    Correspondance adressée au sénateur.

    Date

    1999

    Cote

    195J304

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance passive.
    • Correspondance adressée au sénateur.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  70. Résultat n°70
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J114

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Système éducatif et nouvelles technologies.
    • Documentation officielle (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  71. Résultat n°71
    VECAM.

    1 media

    VECAM.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J235

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Associations animées par Franck Sérusclat.
    • VECAM.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  72. Résultat n°72
    Pacte civil de solidarité.

    1 media

    Pacte civil de solidarité.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J96

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1998-1999.
    • Pacte civil de solidarité.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  73. Résultat n°73
    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    1 media

    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Date

    1980-1999

    Cote

    195J10

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  74. Résultat n°74
    Rédaction.

    1 media

    Rédaction.

    Date

    1995-1999

    Cote

    195J269

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • L'école numérique.
    • Rédaction.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  75. Résultat n°75
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1979-1999

    Cote

    195J312

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Presse.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  76. Résultat n°76
    Documentation officielle et partisane.

    1 media

    Documentation officielle et partisane.

    Date

    1995-1999

    Cote

    195J169

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Documentation officielle et partisane.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  77. Résultat n°77
    Aagil à Amis du Tertre.

    1 media

    Aagil à Amis du Tertre.

    Date

    1989-1999

    Cote

    195J318

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Associations (ordre alphabétique).
    • Aagil à Amis du Tertre.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  78. Résultat n°78
    Décembre 1998-mai 1999.

    1 media

    Décembre 1998-mai 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J301

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Décembre 1998-mai 1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  79. Résultat n°79
    Éthique.

    1 media

    Éthique.

    Date

    1988-1999

    Cote

    195J9

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Éthique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  80. Résultat n°80
    GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).

    1 media

    GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).

    Date

    1989-1999

    Cote

    195J322

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Associations (ordre alphabétique).
    • GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck