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1 071 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13560, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13562, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13561, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13574, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13570, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13571, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13555, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13576, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13577, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13559, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13556, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13563, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13564, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13566, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13575, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13565, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13572, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13573, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13569, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13558, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13568, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13567, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    13557, 5565W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    13532, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    1 media

    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Date

    1990-1998

    Cote

    5749W112

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Saint-Forgeux, Z.E.P.

    1 media

    Saint-Forgeux, Z.E.P.

    Date

    1983

    Cote

    1250W11

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Saint-Forgeux, Z.E.P.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Comptes individuels de F à Q

    1 media

    Comptes individuels de F à Q

    Date

    1967-1974

    Cote

    2961W628

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-FORGEUX
    • Comptes individuels de F à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W627

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-FORGEUX
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 7-708

    1 media

    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 7-708

    Date

    1967-1974

    Cote

    2961W629

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-FORGEUX
    • Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 7-708

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Section BC.

    1 media

    Section BC.

    Date

    1965

    Cote

    13552, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    1965

    Cote

    13553, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    1965

    Cote

    13544, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    1965

    Cote

    13543, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    1965

    Cote

    13533, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    1965

    Cote

    13550, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    1965

    Cote

    13538, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    1965

    Cote

    13537, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    1965

    Cote

    13534, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    1965

    Cote

    13549, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    1965

    Cote

    13540, 5564W95

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Forgeux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre