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  1. Résultat n°1
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q395

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux.
    • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    18 messidor an V-22 messidor an VI.

    2 lots 2 medias

    18 messidor an V-22 messidor an VI.

    Date

    18 messidor an V-22 messidor an VI

    Cote

    2Q366

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Recette des ventes de biens faites en vertu de la loi...
    • 18 messidor an V-22 messidor an VI.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    Date

    1782-an IV

    Cote

    2Q368

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Collecte et conservation.

    2 lots 2 medias

    Collecte et conservation.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q385

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et conservation.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Recette de la vente des immeubles des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Recette de la vente des immeubles des émigrés.

    Date

    6 ventôse an II-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q363

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Recette de la vente des immeubles des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Millery.

    2 lots 2 medias

    Millery.

    Date

    an III

    Cote

    2Q398

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux.
    • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
    • Millery.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q373

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Organisation du séquestre, établissement, gestion, mainlevée.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre, établissement, gestion, mainlevée.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q380

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre, établissement, gestion,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Recette des domaines fixes et corporels.

    2 lots 2 medias

    Recette des domaines fixes et corporels.

    Date

    21 décembre 1791-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q378

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des domaines fixes et corporels.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q394

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux.
    • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II

    Cote

    2Q389

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes de mobilier national provenant des biens de...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Biens réservés.

    2 lots 2 medias

    Biens réservés.

    Date

    an III

    Cote

    2Q383

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    Entre le mois de prairial an IV et le mois de fructidor an IV

    Cote

    2Q369

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Sommier des décomptes des acquéreurs des biens d'émigrés.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Chasselay.

    2 lots 2 medias

    Chasselay.

    Date

    an II

    Cote

    2Q376

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des lyonnais propriétaires de biens dans le...
    • Chasselay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II

    Cote

    2Q396

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux.
    • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Sommier des actes de consignation pour la vente des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des actes de consignation pour la vente des biens nationaux.

    Date

    5 prairial an IV-15 thermidor an IV

    Cote

    2Q367

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Sommier des actes de consignation pour la vente des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Chasselay.

    2 lots 2 medias

    Chasselay.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q397

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux.
    • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
    • Chasselay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.

    2 lots 2 medias

    Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.

    Date

    an II

    Cote

    2Q372

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Recette des prix de vente des biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Recette des prix de vente des biens de première origine.

    Date

    17 floréal an VI-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q362

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Ventes de biens nationaux.
    • Recette des prix de vente des biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre