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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
2Q395
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux.
  • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°2
18 messidor an V-22 messidor an VI.

2 lots 2 medias

18 messidor an V-22 messidor an VI.
Cote
2Q366
 Date
18 messidor an V-22 messidor an VI
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Recette des ventes de biens faites en vertu de la loi...
  • 18 messidor an V-22 messidor an VI.
Résultat n°3
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.
Cote
2Q53
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°4
Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Cote
2Q368
 Date
1782-an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Résultat n°5
Collecte et conservation.

2 lots 2 medias

Collecte et conservation.
Cote
2Q385
 Date
1792-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et conservation.
Résultat n°6
Recette de la vente des immeubles des émigrés.

2 lots 2 medias

Recette de la vente des immeubles des émigrés.
Cote
2Q363
 Date
6 ventôse an II-30 frimaire an VII
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Recette de la vente des immeubles des émigrés.
Résultat n°7
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.
Cote
2Q398
 Date
an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux.
  • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
  • Millery.
Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q373
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°9
Organisation du séquestre, établissement, gestion, mainlevée.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre, établissement, gestion, mainlevée.
Cote
2Q380
 Date
1791-an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre, établissement, gestion,...
Résultat n°10
Recette des domaines fixes et corporels.

2 lots 2 medias

Recette des domaines fixes et corporels.
Cote
2Q378
 Date
21 décembre 1791-30 frimaire an VII
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des domaines fixes et corporels.
Résultat n°11
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
2Q394
 Date
an II-an III
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux.
  • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°12
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
2Q389
 Date
an II
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes de mobilier national provenant des biens de...
  • Neuville.
Résultat n°13
Biens réservés.

2 lots 2 medias

Biens réservés.
Cote
2Q383
 Date
an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
Résultat n°14
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q369
 Date
Entre le mois de prairial an IV et le mois de fructidor an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Sommier des décomptes des acquéreurs des biens d'émigrés.
  • 1er registre.
Résultat n°15
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
2Q376
 Date
an II
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des lyonnais propriétaires de biens dans le...
  • Chasselay.
Résultat n°16
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
2Q396
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux.
  • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
  • Neuville.
Résultat n°17
Sommier des actes de consignation pour la vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des actes de consignation pour la vente des biens nationaux.
Cote
2Q367
 Date
5 prairial an IV-15 thermidor an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Sommier des actes de consignation pour la vente des...
Résultat n°18
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
2Q397
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux.
  • Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
  • Chasselay.
Résultat n°19
Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.

2 lots 2 medias

Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.
Cote
2Q372
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la...
Résultat n°20
Recette des prix de vente des biens de première origine.

2 lots 2 medias

Recette des prix de vente des biens de première origine.
Cote
2Q362
 Date
17 floréal an VI-30 frimaire an VII
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Recette des prix de vente des biens de première origine.