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852 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Genis-les-Ollières.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières.
Cote
5545W126
 Date
2019
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Genis-les-Ollières.
Résultat n°2
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
13796, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°3
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
13805, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°4
Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13817, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°5
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13773, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°6
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
13803, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°7
Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13816, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°8
Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13820, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°9
Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13825, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°10
Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
13787, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13779, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
13795, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°13
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
13798, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°14
Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13813, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°15
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.
Cote
13777, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°16
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
13800, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°17
Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13786, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°18
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13768, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°19
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
13799, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°20
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
13806, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.