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  1. Résultat n°1
    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    1 media

    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Date

    1872-1925

    Cote

    5Q126

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Georges.
    • Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Conflit entre le curé et les fabriciens, les vicaires et l'archevêque, enquête, dossiers d'instruction, réorganisation du conseil de fabrique.

    1 media

    Conflit entre le curé et les fabriciens, les vicaires et l'archevêque, enquête, dossiers d'instruction, réorganisation du conseil de fabrique.

    Date

    1900-1905

    Cote

    5Q127

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Georges.
    • Conflit entre le curé et les fabriciens, les vicaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    1 media

    Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    Date

    1909-1914

    Cote

    5Q94

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines