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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

1 media

Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Cote
5545W128
 Date
2019
 Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Résultat n°2
Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13945, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°3
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
13940, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
13938, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°5
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13935, 5638W12
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°6
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
13923, 5541W49
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°7
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
13932, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°8
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
13929, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
13926, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°10
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13937, 5638W12
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°11
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
13922, 5541W49
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°12
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
13921, 5541W49
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°13
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
13919, 5541W49
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°14
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
13936, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°15
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13933, 5638W12
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°16
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
13928, 5536W120
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°17
Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13946, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
13927, 5536W120;5638W12
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°19
Section AP. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13947, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°20
Section AM. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13944, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 2000.