Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Date
2019
Cote
5545W128
-
Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...
- Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
2019
5545W128
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
13945, 5639W9
Rhône. Direction départementale du cadastre
13940, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13938, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13935, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13923, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
13932, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13929, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13926, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13937, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13922, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13921, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13919, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
13936, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13933, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
13928, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13946, 5639W9
Rhône. Direction départementale du cadastre
13927, 5536W120;5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
13947, 5639W9
Rhône. Direction départementale du cadastre
13944, 5639W9
Rhône. Direction départementale du cadastre
13931, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13934, 5536W120
Rhône. Direction départementale du cadastre
13930, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
13939, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13918, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13920, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
13924, 5541W49
Rhône. Direction départementale du cadastre
13941, 5638W12
Rhône. Direction départementale du cadastre
13943, 5639W9
Rhône. Direction départementale du cadastre
2003
324J1323
Brachet père et fils, architectes
2003
324J1323
Brachet père et fils, architectes
1990
1ETP5687
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
1959-1974
2979W2092
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1959-1974
2979W2095
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1959-1974
2979W2094
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1959-1974
2979W2093
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1949-1960
1Fi143
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1954
3204W9/9
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes
1943-1952
4E18921
1943-1952
4E18921
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