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392 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1860- février 1894.

2 lots 244 medias

1860- février 1894.
Cote
EDEPOT144/4
 Date
Entre janvier 1860 et février 1894
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Administration générale.
  • Conseil municipal.
  • Délibérations.
  • 1860- février 1894.
Résultat n°2
Budgets et chapitres additionnels au budget.

1 media

Budgets et chapitres additionnels au budget.
Cote
EDEPOT144/97
 Date
1820-1958
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets et chapitres additionnels au budget.
Résultat n°3
1893-1902.

1 media

1893-1902.
Cote
EDEPOT144/20
 Date
1893-1902.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • État civil.
  • Registre des actes.
  • Naissances.
  • 1893-1902.
Résultat n°4
1933-1943.

1 media

1933-1943.
Cote
EDEPOT144/142
 Date
1933-1943.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Enfants placés en nourrice.
  • Placement.
  • 1933-1943.
Résultat n°5
Phylloxera.

1 media

Phylloxera.
Cote
EDEPOT144/53
 Date
1881-1905
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Phylloxera.
Résultat n°6
Taxe vicinale.

1 media

Taxe vicinale.
Cote
EDEPOT144/59
 Date
1946-1947
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Contributions et administrations financières.
  • Taxe vicinale.
Résultat n°7
Changement de domicile.

1 media

Changement de domicile.
Cote
EDEPOT208/91
 Date
1913-1922
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Changement de domicile.
Résultat n°8
Vins.

1 media

Vins.
Cote
EDEPOT144/52
 Date
1923-1939
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Vins.
Résultat n°9
Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

1 media

Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.
Cote
EDEPOT208/76
 Date
1881-1928
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières et impositions locales perçues...
Résultat n°10
Mandements.

1 media

Mandements.
Cote
EDEPOT208/71
 Date
1817-1933
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Mandements.
Résultat n°11
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT144/100
 Date
1824-1932
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°12
Statistiques générales.

1 media

Statistiques générales.
Cote
EDEPOT208/66
 Date
1875-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales.
Résultat n°13
Étrangers.

1 media

Étrangers.
Cote
EDEPOT144/82
 Date
1925-1941
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Police.
  • Étrangers.
Résultat n°14
1877-1939.

1 media

1877-1939.
Cote
EDEPOT208/204
 Date
1877-1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1877-1939.
Résultat n°15
1901-1958.

1 media

1901-1958.
Cote
EDEPOT208/140
 Date
1901-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets primitifs.
  • 1901-1958.
Résultat n°16
Territoire de la commune.

1 media

Territoire de la commune.
Cote
EDEPOT208/10
 Date
1804-1829
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Territoire de la commune.
Résultat n°17
20 février 1918 - 19 février 1923.

1 media

20 février 1918 - 19 février 1923.

Cote
EDEPOT208/152
 Date
20 février 1918 - 19 février 1923.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 20 février 1918 - 19 février 1923.
Résultat n°18
Calamités agricoles.

1 media

Calamités agricoles.
Cote
EDEPOT144/55
 Date
1897-1968
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
Résultat n°19
Matrices générales.

1 media

Matrices générales.
Cote
EDEPOT208/70
 Date
1822-1931
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Matrices générales.
Résultat n°20
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT208/194
 Date
1817-1916
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.