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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1860- février 1894.

2 lots 244 medias

1860- février 1894.
Cote
EDEPOT144/4
 Date
Entre janvier 1860 et février 1894
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Administration générale.
  • Conseil municipal.
  • Délibérations.
  • 1860- février 1894.
Résultat n°2
Budgets et chapitres additionnels au budget.

1 media

Budgets et chapitres additionnels au budget.
Cote
EDEPOT144/97
 Date
1820-1958
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets et chapitres additionnels au budget.
Résultat n°3
1893-1902.

1 media

1893-1902.
Cote
EDEPOT144/20
 Date
1893-1902.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • État civil.
  • Registre des actes.
  • Naissances.
  • 1893-1902.
Résultat n°4
1933-1943.

1 media

1933-1943.
Cote
EDEPOT144/142
 Date
1933-1943.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Enfants placés en nourrice.
  • Placement.
  • 1933-1943.
Résultat n°5
Phylloxera.

1 media

Phylloxera.
Cote
EDEPOT144/53
 Date
1881-1905
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Phylloxera.
Résultat n°6
Taxe vicinale.

1 media

Taxe vicinale.
Cote
EDEPOT144/59
 Date
1946-1947
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Contributions et administrations financières.
  • Taxe vicinale.
Résultat n°7
Changement de domicile.

1 media

Changement de domicile.
Cote
EDEPOT208/91
 Date
1913-1922
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Changement de domicile.
Résultat n°8
Vins.

1 media

Vins.
Cote
EDEPOT144/52
 Date
1923-1939
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Vins.
Résultat n°9
Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

1 media

Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.
Cote
EDEPOT208/76
 Date
1881-1928
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières et impositions locales perçues...
Résultat n°10
Mandements.

1 media

Mandements.
Cote
EDEPOT208/71
 Date
1817-1933
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Mandements.
Résultat n°11
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT144/100
 Date
1824-1932
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°12
Statistiques générales.

1 media

Statistiques générales.
Cote
EDEPOT208/66
 Date
1875-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales.
Résultat n°13
Étrangers.

1 media

Étrangers.
Cote
EDEPOT144/82
 Date
1925-1941
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Police.
  • Étrangers.
Résultat n°14
1877-1939.

1 media

1877-1939.
Cote
EDEPOT208/204
 Date
1877-1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1877-1939.
Résultat n°15
1901-1958.

1 media

1901-1958.
Cote
EDEPOT208/140
 Date
1901-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets primitifs.
  • 1901-1958.
Résultat n°16
Territoire de la commune.

1 media

Territoire de la commune.
Cote
EDEPOT208/10
 Date
1804-1829
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Territoire de la commune.
Résultat n°17
20 février 1918 - 19 février 1923.

1 media

20 février 1918 - 19 février 1923.

Cote
EDEPOT208/152
 Date
20 février 1918 - 19 février 1923.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 20 février 1918 - 19 février 1923.
Résultat n°18
Calamités agricoles.

1 media

Calamités agricoles.
Cote
EDEPOT144/55
 Date
1897-1968
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
Résultat n°19
Matrices générales.

1 media

Matrices générales.
Cote
EDEPOT208/70
 Date
1822-1931
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Matrices générales.
Résultat n°20
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT208/194
 Date
1817-1916
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.
Résultat n°21
Emprunts.

1 media

Emprunts.
Cote
EDEPOT208/149
 Date
1912-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Emprunts.
Résultat n°22
Cimetière.

1 media

Cimetière.
Cote
EDEPOT144/112
 Date
1857-1940
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Édifices communaux et monuments.
  • Cimetière.
Résultat n°23
1873-1882.

1 media

1873-1882.
Cote
EDEPOT208/44
 Date
1873-1882
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°24
Enfants assistés.

1 media

Enfants assistés.
Cote
EDEPOT144/145
 Date
1898-1940
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Enfants assistés.
Résultat n°25
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.
Cote
EDEPOT208/173
 Date
1912-1956
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Service vicinal.
Résultat n°26
janvier 1938- août1940.

1 media

janvier 1938- août1940.
Cote
EDEPOT208/215
 Date
janvier 1938- aout 1940.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • janvier 1938- août1940.
Résultat n°27
Parents et ayants droits.

1 media

Parents et ayants droits.
Cote
EDEPOT144/135
 Date
1879-1925
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
Résultat n°28
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.
Cote
EDEPOT208/196
 Date
1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°29
Population.

1 media

Population.
Cote
EDEPOT144/47
 Date
1846-1931
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Population.
Résultat n°30
Bataillon de l'armée territoriale.

1 media

Bataillon de l'armée territoriale.
Cote
EDEPOT208/90
 Date
1877
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Bataillon de l'armée territoriale.
Résultat n°31
Travail.

1 media

Travail.
Cote
EDEPOT208/98
 Date
1942
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Travail.
Résultat n°32
Mouvement de la population.

1 media

Mouvement de la population.
Cote
EDEPOT208/52
 Date
1834-1896
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Mouvement de la population.
Résultat n°33
Mobilisation.

1 media

Mobilisation.
Cote
EDEPOT144/71
 Date
1939
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Mobilisation.
Résultat n°34
1823-1832.

1 media

1823-1832.
Cote
EDEPOT144/35
 Date
1823-1832.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • État civil.
  • Registre des actes.
  • Décès.
  • 1823-1832.
Résultat n°35
Décès des hommes de 19 à 48 ans.

1 media

Décès des hommes de 19 à 48 ans.
Cote
EDEPOT208/89
 Date
1883-1977
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
Résultat n°36
Essence détaxée.

1 media

Essence détaxée.
Cote
EDEPOT208/65
 Date
1944-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Essence détaxée.
Résultat n°37
1776-1792.

1 media

1776-1792.
Cote
EDEPOT208/6
 Date
1776-1792
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives antérieures à 1790.
  • Cultes.
  • 1776-1792.
Résultat n°38
1803-1812.

1 media

1803-1812.
Cote
EDEPOT144/11
 Date
1803-1812.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • État civil.
  • Registre des actes.
  • Naissances.
  • 1803-1812.
Résultat n°39
1853-1862.

1 media

1853-1862.
Cote
EDEPOT144/38
 Date
1853-1862.
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • État civil.
  • Registre des actes.
  • Décès.
  • 1853-1862.
Résultat n°40
Retrait.

1 media

Retrait.
Cote
EDEPOT144/143
 Date
1919-1936
 Lieu
NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Enfants placés en nourrice.
  • Retrait.