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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Changement de domicile.

    1 media

    Changement de domicile.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/91

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Changement de domicile.
  2. Résultat n°2
    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    1 media

    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT208/76

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières et impositions locales perçues...
  3. Résultat n°3
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1817-1933

    Cote

    EDEPOT208/71

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Mandements.
  4. Résultat n°4
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  5. Résultat n°5
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  6. Résultat n°6
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  7. Résultat n°7
    Territoire de la commune.

    1 media

    Territoire de la commune.

    Date

    1804-1829

    Cote

    EDEPOT208/10

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Territoire de la commune.
  8. Résultat n°8
    20 février 1918 - 19 février 1923.

    1 media

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Date

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Cote

    EDEPOT208/152

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 20 février 1918 - 19 février 1923.
  9. Résultat n°9
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1822-1931

    Cote

    EDEPOT208/70

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Matrices générales.
  10. Résultat n°10
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.
  11. Résultat n°11
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  12. Résultat n°12
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/44

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.
  14. Résultat n°14
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  15. Résultat n°15
    janvier 1938- août1940.

    1 media

    janvier 1938- août1940.

    Date

    janvier 1938- aout 1940.

    Cote

    EDEPOT208/215

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1938- août1940.
  16. Résultat n°16
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT208/196

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.
  18. Résultat n°18
    Bataillon de l'armée territoriale.

    1 media

    Bataillon de l'armée territoriale.

    Date

    1877

    Cote

    EDEPOT208/90

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Bataillon de l'armée territoriale.
  19. Résultat n°19
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT208/98

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail.
  20. Résultat n°20
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1896

    Cote

    EDEPOT208/52

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Mouvement de la population.