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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Changement de domicile.

1 media

Cote
EDEPOT208/91
Date
1913-1922
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Changement de domicile.
Résultat n°2
Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

1 media

Cote
EDEPOT208/76
Date
1881-1928
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières et impositions locales perçues...
Résultat n°3
Mandements.

1 media

Cote
EDEPOT208/71
Date
1817-1933
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Mandements.
Résultat n°4
Statistiques générales.

1 media

Cote
EDEPOT208/66
Date
1875-1954
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales.
Résultat n°5
1877-1939.

1 media

Cote
EDEPOT208/204
Date
1877-1939
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1877-1939.
Résultat n°6
1901-1958.

1 media

Cote
EDEPOT208/140
Date
1901-1958
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets primitifs.
  • 1901-1958.
Résultat n°7
Territoire de la commune.

1 media

Cote
EDEPOT208/10
Date
1804-1829
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Territoire de la commune.
Résultat n°8
20 février 1918 - 19 février 1923.

1 media

Cote
EDEPOT208/152
Date
20 février 1918 - 19 février 1923.
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 20 février 1918 - 19 février 1923.
Résultat n°9
Matrices générales.

1 media

Cote
EDEPOT208/70
Date
1822-1931
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Matrices générales.
Résultat n°10
Dons et legs.

1 media

Cote
EDEPOT208/194
Date
1817-1916
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.
Résultat n°11
Emprunts.

1 media

Cote
EDEPOT208/149
Date
1912-1966
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Emprunts.
Résultat n°12
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Cote
5Q154
Date
1906-1910
Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°13
1873-1882.

1 media

Cote
EDEPOT208/44
Date
1873-1882
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°14
Service vicinal.

1 media

Cote
EDEPOT208/173
Date
1912-1956
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Service vicinal.
Résultat n°15
janvier 1938- août1940.

1 media

Cote
EDEPOT208/215
Date
janvier 1938- aout 1940.
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • janvier 1938- août1940.
Résultat n°16
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q268
Date
1793
Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-LES-MINES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°17
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Cote
EDEPOT208/196
Date
1911
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°18
Bataillon de l'armée territoriale.

1 media

Cote
EDEPOT208/90
Date
1877
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Bataillon de l'armée territoriale.
Résultat n°19
Travail.

1 media

Cote
EDEPOT208/98
Date
1942
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Travail.
Résultat n°20
Mouvement de la population.

1 media

Cote
EDEPOT208/52
Date
1834-1896
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Mouvement de la population.