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255 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Livres de détails et bordereaux détaillés.

    1 media

    Livres de détails et bordereaux détaillés.

    Date

    1918-1935

    Cote

    EDEPOT209/183

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité, suivi.
    • Livres de détails et bordereaux détaillés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Débits de boisson.

    1 media

    Débits de boisson.

    Date

    1915-1923

    Cote

    EDEPOT209/91

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police locale.
    • Débits de boisson.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  3. Résultat n°3
    Branchement.

    1 media

    Branchement.

    Date

    1953-1967

    Cote

    EDEPOT209/235

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • Branchement.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1921-1953

    Cote

    EDEPOT209/100

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEPOT209/23

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1930-1934

    Cote

    EDEPOT209/228

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Administration.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Commissaires-répartiteurs.

    1 media

    Commissaires-répartiteurs.

    Date

    1813-1971

    Cote

    EDEPOT209/58

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Toutes contributions.
    • Commissaires-répartiteurs.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Distinctions honorifiques.

    1 media

    Distinctions honorifiques.

    Date

    1880-1899

    Cote

    EDEPOT209/130

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Saint-Igny-de-Vers. L'église.

    1 media

    Saint-Igny-de-Vers. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4488

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Igny-de-Vers. L'église.
  10. Résultat n°10
    École privée.

    1 media

    École privée.

    Date

    1881-1931

    Cote

    EDEPOT209/219

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Instruction publique.
    • École privée.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Foires et marchés.

    1 media

    Foires et marchés.

    Date

    1866-1902

    Cote

    EDEPOT209/55

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Subsistances.
    • Foires et marchés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Poids et bascules publics.

    1 media

    Poids et bascules publics.

    Date

    1873-1959

    Cote

    EDEPOT209/142

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids et bascules publics.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Blessés, disparus, décédés.

    1 media

    Blessés, disparus, décédés.

    Date

    1813-1946

    Cote

    EDEPOT209/80

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Blessés, disparus, décédés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Caisse primaire de sécurité sociale.

    1 media

    Caisse primaire de sécurité sociale.

    Date

    1930-1962

    Cote

    EDEPOT209/127

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse primaire de sécurité sociale.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  15. Résultat n°15
    1877-1884.

    1 media

    1877-1884.

    Date

    1877-1884

    Cote

    EDEPOT209/196

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1877-1884.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Mouvement.

    1 media

    Mouvement.

    Date

    1870-1955

    Cote

    EDEPOT209/43

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Population.
    • Mouvement.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1872-1954

    Cote

    EDEPOT209/44

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Population.
    • Recensement.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Armement du garde champêtre.

    1 media

    Armement du garde champêtre.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT209/89

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police locale.
    • Armement du garde champêtre.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Chiens errants.

    1 media

    Chiens errants.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT209/94

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Affaire Baizet.

    1 media

    Affaire Baizet.

    Date

    1880-1882

    Cote

    EDEPOT209/163

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Voierie, travaux publics, électricité, transports,...
    • Finances du service vicinal.
    • Affaire Baizet.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Tronçon de la commune d'Azolette.

    1 media

    Tronçon de la commune d'Azolette.

    Date

    1929-1932

    Cote

    EDEPOT209/230

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • 1ère phase du projet.
    • Tronçon de la commune d'Azolette.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Cultures de céréales.

    1 media

    Cultures de céréales.

    Date

    1940-1953

    Cote

    EDEPOT209/49

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Agriculture.
    • Cultures de céréales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  23. Résultat n°23
    1734-1749.

    1 media

    1734-1749.

    Date

    1734-1749

    Cote

    EDEPOT209/5

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1734-1749.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  24. Résultat n°24
    1813-1832.

    1 media

    1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT209/27

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1813-1832.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEPOT209/147

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Édifices du culte.
    • Église.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    1 media

    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1809-1980

    Cote

    EDEPOT209/62

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Vote par correspondance.

    1 media

    Vote par correspondance.

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEPOT209/113

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Vote par correspondance.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  28. Résultat n°28
    1951-1960.

    1 media

    1951-1960.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT209/233

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • 2ème phase du projet.
    • Nouvelles lignes.
    • 1951-1960.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Croix du hameau d'Anjoux.

    1 media

    Croix du hameau d'Anjoux.

    Date

    1880-1881

    Cote

    EDEPOT209/146

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Édifices publics.
    • Croix du hameau d'Anjoux.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Enfants décédés.

    1 media

    Enfants décédés.

    Date

    1937-1956

    Cote

    EDEPOT209/200

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants décédés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Vérification et approbation des comptes.

    1 media

    Vérification et approbation des comptes.

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEPOT209/227

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Administration.
    • Finances.
    • Comptes du comptable.
    • Vérification et approbation des comptes.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  32. Résultat n°32
    1632-1674.

    1 media

    1632-1674.

    Date

    1632-1674

    Cote

    EDEPOT209/1

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1632-1674.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1877-1976

    Cote

    EDEPOT209/18

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  34. Résultat n°34
    1813-1832.

    1 media

    1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT209/32

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1813-1832.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Vérification et approbation des comptes.

    1 media

    Vérification et approbation des comptes.

    Date

    1813-1941

    Cote

    EDEPOT209/135

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes du comptable.
    • Vérification et approbation des comptes.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Alimentation.

    1 media

    Alimentation.

    Date

    1922-1949

    Cote

    EDEPOT209/86

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Alimentation.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Passeports.

    1 media

    Passeports.

    Date

    1795-1937

    Cote

    EDEPOT209/99

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police générale.
    • Passeports.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  38. Résultat n°38
    1853-1872.

    1 media

    1853-1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEPOT209/34

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1853-1872.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  39. Résultat n°39
    octobre 1835-février 1860.

    2 lots 195 medias

    octobre 1835-février 1860.

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEPOT209/11

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • octobre 1835-février 1860.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Ravitaillement civil.

    1 media

    Ravitaillement civil.

    Date

    1920-1924

    Cote

    EDEPOT209/56

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Subsistances.
    • Ravitaillement civil.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  41. Résultat n°41
    Distribution de l'énergie.

    1 media

    Distribution de l'énergie.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEPOT209/236

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • Distribution de l'énergie.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  42. Résultat n°42
    Placement des enfants.

    1 media

    Placement des enfants.

    Date

    1838-1966

    Cote

    EDEPOT209/198

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement des enfants.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  43. Résultat n°43
    États annexes des restes à payer.

    1 media

    États annexes des restes à payer.

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEPOT209/184

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité, suivi.
    • États annexes des restes à payer.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  44. Résultat n°44
    Classe enfantine.

    1 media

    Classe enfantine.

    Date

    1907-1927

    Cote

    EDEPOT209/211

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Instruction publique.
    • Classe enfantine.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  45. Résultat n°45
    Dégrèvements.

    1 media

    Dégrèvements.

    Date

    1879-1977

    Cote

    EDEPOT209/59

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Toutes contributions.
    • Dégrèvements.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1898-1947

    Cote

    EDEPOT209/193

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Actes notariés passés par Pierre Colom, marchand, à Saint-Igny-de-Vers.

    1 media

    Actes notariés passés par Pierre Colom, marchand, à Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    1780-1782

    Cote

    1J1686

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Actes notariés passés par Pierre Colom, marchand, à...
  48. Résultat n°48
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1894-1947

    Cote

    EDEPOT209/131

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes de l'ordonnateur.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  49. Résultat n°49
    1880-1929.

    1 media

    1880-1929.

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEPOT209/110

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Constitution de l'électorat.
    • 1880-1929.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  50. Résultat n°50
    Vieillards, infirmes, incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes, incurables.

    Date

    1894-1947

    Cote

    EDEPOT209/206

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aide pour soins médicaux.
    • Vieillards, infirmes, incurables.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  51. Résultat n°51
    Pièces annexes.

    1 media

    Pièces annexes.

    Date

    1793-1942

    Cote

    EDEPOT209/41

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Pièces annexes.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  52. Résultat n°52
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEPOT209/117

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  53. Résultat n°53
    Correspondance reçue.

    1 media

    Correspondance reçue.

    Date

    1813-1968

    Cote

    EDEPOT209/20

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion.
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  54. Résultat n°54
    États récapitulatifs des restes à payer.

    1 media

    États récapitulatifs des restes à payer.

    Date

    1879-1880

    Cote

    EDEPOT209/139

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi.
    • États récapitulatifs des restes à payer.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  55. Résultat n°55
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1856-1934

    Cote

    EDEPOT209/161

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Voierie, travaux publics, électricité, transports,...
    • Finances du service vicinal.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  56. Résultat n°56
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEPOT209/224

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Administration.
    • Finances.
    • Budgets et comptes de l'ordonnateur.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Circulation.

    1 media

    Circulation.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT209/87

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Circulation.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  58. Résultat n°58
    Fabrique de tissage.

    1 media

    Fabrique de tissage.

    Date

    1861-1959

    Cote

    EDEPOT209/45

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Fabrique de tissage.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  59. Résultat n°59
    Taxes imposées à la commune par la préfecture.

    1 media

    Taxes imposées à la commune par la préfecture.

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEPOT209/143

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Taxes imposées à la commune par la préfecture.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  60. Résultat n°60
    Caisse d'allocations familiales.

    1 media

    Caisse d'allocations familiales.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT209/128

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse d'allocations familiales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  61. Résultat n°61
    Taxe exceptionnelle de guerre.

    1 media

    Taxe exceptionnelle de guerre.

    Date

    1898-1918

    Cote

    EDEPOT209/88

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Taxe exceptionnelle de guerre.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  62. Résultat n°62

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1836-1952

    Cote

    EDEPOT209/165

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Voierie, travaux publics, électricité, transports,...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  64. Résultat n°64
    1749-1760.

    1 media

    1749-1760.

    Date

    1749-1760

    Cote

    EDEPOT209/6

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1749-1760.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  65. Résultat n°65
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1928-1949

    Cote

    EDEPOT209/125

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Chemins d'intérêt commun.

    1 media

    Chemins d'intérêt commun.

    Date

    1882-1936

    Cote

    EDEPOT209/168

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Voierie, travaux publics, électricité, transports,...
    • Routes et chemins.
    • Chemins d'intérêt commun.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  67. Résultat n°67
    Mairie-école de garçons.

    1 media

    Mairie-école de garçons.

    Date

    1903-1965

    Cote

    EDEPOT209/156

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • Mairie-école de garçons.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  68. Résultat n°68
    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    1 media

    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4047W3

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    1793-1812.

    1 media

    1793-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT209/31

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  70. Résultat n°70
    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    1 media

    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    Date

    1971-1975

    Cote

    4047W1

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Taxes sur les statistiques.

    1 media

    Taxes sur les statistiques.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT209/68

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Taxes sur les statistiques.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  72. Résultat n°72
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1879-1932

    Cote

    EDEPOT209/134

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes du comptable.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  73. Résultat n°73
    Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    1 media

    Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    Date

    1804-1965

    Cote

    EDEPOT209/75

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  74. Résultat n°74
    1793-1812.

    1 media

    1793-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT209/26

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  75. Résultat n°75
    Budgets définitifs.

    1 media

    Budgets définitifs.

    Date

    1850-1942

    Cote

    EDEPOT209/178

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes de l'ordonnateur.
    • Budgets définitifs.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  76. Résultat n°76
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1874-1960

    Cote

    EDEPOT209/155

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • École de filles.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  77. Résultat n°77
    Taxes sur les chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes sur les chemins vicinaux.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT209/67

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Taxes sur les chemins vicinaux.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  78. Résultat n°78
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1881-1919

    Cote

    EDEPOT209/119

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  79. Résultat n°79
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT209/192

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  80. Résultat n°80
    Première Guerre mondiale.

    1 media

    Première Guerre mondiale.

    Date

    1915-1916

    Cote

    EDEPOT209/74

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Première Guerre mondiale.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)