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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q557
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°2
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1163
 Date
an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Baux à ferme (classés par canton).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°3
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q754
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°4
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q577
 Date
an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°5
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q937
 Date
an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°6
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q134
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°7
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q250
 Date
1790-an IV
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°8
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q529
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°9
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1027
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°10
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q403
 Date
an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par canton).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°11
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q122
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°12
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q628
 Date
an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Personnel.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°13
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q274
 Date
an IV
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°14
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q318
 Date
novembre 1791
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°15
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q879
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°16
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q1180
 Date
1780-an IX
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Villefranche.
Résultat n°17
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q236
 Date
1790
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°18
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1000
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.