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  • 1
    Section unique 5e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 5e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14028, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 5e feuille (ancienne 4e feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 2
    Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14037, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 3
    Section unique 6e feuille (ancienne 5e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 6e feuille (ancienne 5e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14029, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 6e feuille (ancienne 5e feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 4
    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14024, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14031, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14032, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 1ère feuille. Plan révisé pour 1933....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14026, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Section unique 5e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14036, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14034, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14033, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14023, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 12
    Section unique 4e feuille (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 4e feuille (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14027, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 4e feuille (ancienne 3e feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14035, 5565W101

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Section unique 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    14025, 5564W98

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Jacques-des-Arrêts, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15

    SAINT-JACQUES-DES-ARRETS

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W640

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Population éparse

    3 lots 8 medias

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/6/2

    • Contexte : Recensements de population de 1954, 1958 et 1962.

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  • 17
    Agglomération

    3 lots 7 medias

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/6/1

    • Contexte : Recensements de population de 1954, 1958 et 1962.

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  • 18
    Population éparse

    4 medias

    Population éparse

    Date

    1936

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
    • 1936
    • Population éparse
  • 19
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1936

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
    • 1936
    • Agglomération
  • 20
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1936

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de la population.

    • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
    • 1936
    • Récapitulatif