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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Jean-la-Bussière.

1 media

Saint-Jean-la-Bussière.
Cote
5545W130
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Jean-la-Bussière.
Résultat n°2
Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14153, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée...
Résultat n°3
Section A 1ère feuille, planchette n°3C.

1 media

Section A 1ère feuille, planchette n°3C.
Cote
14121, 5564W101
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A 1ère feuille, planchette n°3C.
Résultat n°4
Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14154, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°5
Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.

1 media

Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.
Cote
14141, 5564W101
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille partie et section B feuille...
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.
Cote
14139, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.
Résultat n°7
Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14149, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée...
Résultat n°8
Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14151, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°9
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.
Cote
14124, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°10
Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.
Cote
14142, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie...
Résultat n°11
Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.
Cote
14143, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
14146, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952....
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14147, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition...
Résultat n°14
Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.
Cote
14140, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections...
Résultat n°15
Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14155, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille...
Résultat n°16
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.
Cote
14144, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°17
Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14152, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée...
Résultat n°18
Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14148, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°19
Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14150, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée...
Résultat n°20
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.

1 media

Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.
Cote
5749W113
 Date
1981-2002
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES, SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS, SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-JULIEN-SOUS-MONTMELAS, SAINT-LAGER, SAINT-LAURENT-D'AGNY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...