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1 021 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Jean-la-Bussière.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W130

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Jean-la-Bussière.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14153, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A 1ère feuille, planchette n°3C.

    1 media

    Section A 1ère feuille, planchette n°3C.

    Date

    s.d.

    Cote

    14121, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A 1ère feuille, planchette n°3C.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14154, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.

    1 media

    Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.

    Date

    s.d.

    Cote

    14141, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille partie et section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.

    Cote

    14139, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14149, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14151, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.

    Cote

    14124, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    14142, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.

    Cote

    14143, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    14146, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14147, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    14140, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14155, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.

    Cote

    14144, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14152, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14148, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14150, 5565W104

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.

    Date

    1981-2002

    Cote

    5749W113

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1952-1974

    Cote

    2961W646

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482

    1 media

    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482

    Date

    1952-1974

    Cote

    2961W647

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/5/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  24. Résultat n°24
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/5/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  25. Résultat n°25
    1943-1952

    8 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17519

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  26. Résultat n°26
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17519

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  27. Résultat n°27
    Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué du 6 au 30 juin 1950.

    1 media

    Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué du 6 au 30 juin 1950.

    Date

    1950

    Cote

    14136, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué du 1er au 31 juillet 1950.

    1 media

    Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué du 1er au 31 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    14137, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet au 18 août 1950.

    1 media

    Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet au 18 août 1950.

    Date

    1950

    Cote

    14123, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé effectué du 28 septembre au 18 octobre 1949.

    1 media

    Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé effectué du 28 septembre au 18 octobre 1949.

    Date

    1949

    Cote

    14134, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué du 16 au 29 août 1949.

    1 media

    Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué du 16 au 29 août 1949.

    Date

    1949

    Cote

    14132, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3, levé effectué du 4 juillet au 13 août 1949.

    1 media

    Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3, levé effectué du 4 juillet au 13 août 1949.

    Date

    1949

    Cote

    14135, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E18596

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Naissance-Mariage-Décès
  34. Résultat n°34
    Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué du 1er octobre au 20 novembre 1949.

    1 media

    Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué du 1er octobre au 20 novembre 1949.

    Date

    1949

    Cote

    14122, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué du 9 mars au 19 avril 1948.

    1 media

    Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué du 9 mars au 19 avril 1948.

    Date

    1948

    Cote

    14127, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé effectué du 20 septembre au 15 octobre 1948.

    1 media

    Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé effectué du 20 septembre au 15 octobre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    14133, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E18596

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Section A 1ère feuille partie et Section B feuille unique partie, levé effectué du 3 mai au 12 juin 1948.

    1 media

    Section A 1ère feuille partie et Section B feuille unique partie, levé effectué du 3 mai au 12 juin 1948.

    Date

    1948

    Cote

    14125, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A 1ère feuille partie et Section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué du 11 juillet au 20 août 1948.

    1 media

    Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué du 11 juillet au 20 août 1948.

    Date

    1948

    Cote

    14130, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué du 1er septembre au 20 octobre 1948.

    1 media

    Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué du 1er septembre au 20 octobre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    14120, 5564W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre