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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Jean-la-Bussière.

1 media

Saint-Jean-la-Bussière.
Cote
5545W130
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Jean-la-Bussière.
Résultat n°2
Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14153, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Chaméré feuille n°1. Feuille révisée...
Résultat n°3
Section A 1ère feuille, planchette n°3C.

1 media

Section A 1ère feuille, planchette n°3C.
Cote
14121, 5564W101
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A 1ère feuille, planchette n°3C.
Résultat n°4
Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14154, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Chaméré feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°5
Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.

1 media

Section A 1ère feuille partie et section B feuille unique partie.
Cote
14141, 5564W101
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille partie et section B feuille...
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.
Cote
14139, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1952.
Résultat n°7
Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14149, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Lafay feuille unique. Feuille révisée...
Résultat n°8
Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14151, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°9
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.
Cote
14124, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°10
Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie de l'ancienne section A) feuille unique (ancienne feuille unique de la section B et partie de la 1ère feuille de la section A). Plan révisé pour 1951.
Cote
14142, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite de Lafay ( ancienne section B et partie...
Résultat n°11
Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne section D) 1ère feuille. Plan révisé pour 1951.
Cote
14143, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C (ancienne section C et partie de l'ancienne...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
14146, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1952....
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14147, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition...
Résultat n°14
Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections A, D et E) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles des sections A et E et 1ère feuille de la section D). Plan révisé pour 1951.
Cote
14140, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg (parties des anciennes sections...
Résultat n°15
Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14155, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E dite de Chez Forest feuille unique. Feuille...
Résultat n°16
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.
Cote
14144, 5564W101
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°17
Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14152, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°3. Feuille révisée...
Résultat n°18
Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14148, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg feuille n°2. Feuille révisée...
Résultat n°19
Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1983.
Cote
14150, 5565W104
 Date- Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Sany feuille n°1. Feuille révisée...
Résultat n°20
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.

1 media

Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.
Cote
5749W113
 Date
1981-2002
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES, SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS, SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-JULIEN-SOUS-MONTMELAS, SAINT-LAGER, SAINT-LAURENT-D'AGNY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...
Résultat n°21
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G
Cote
2961W646
 Date
1952-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°22
Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482

1 media

Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482
Cote
2961W647
 Date
1952-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-482
Résultat n°23
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W22/5/2
 Date
1954
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Population éparse
Résultat n°24
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W22/5/1
 Date
1954
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Agglomération
Résultat n°25
1943-1952

8 medias

1943-1952
Cote
4E17519
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Table décennale des mariages

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°26
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E17519
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Table décennale des naissances

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°27
Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué du 6 au 30 juin 1950.

1 media

Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué du 6 au 30 juin 1950.
Cote
14136, 5564W101
 Date
1950
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section E feuille unique, planchette n°2, levé effectué...
Résultat n°28
Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué du 1er au 31 juillet 1950.

1 media

Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué du 1er au 31 juillet 1950.
Cote
14137, 5564W101
 Date
1950
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section E feuille unique, planchette n°3, levé effectué...
Résultat n°29
Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet au 18 août 1950.

1 media

Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet au 18 août 1950.
Cote
14123, 5564W101
 Date
1950
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A feuille n°2, levé effectué du 17 juillet...
Résultat n°30
Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé effectué du 28 septembre au 18 octobre 1949.

1 media

Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé effectué du 28 septembre au 18 octobre 1949.
Cote
14134, 5564W101
 Date
1949
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°5, levé...
Résultat n°31
Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué du 16 au 29 août 1949.

1 media

Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué du 16 au 29 août 1949.
Cote
14132, 5564W101
 Date
1949
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section D 1ère feuille, planchette n°4, levé effectué...
Résultat n°32
Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3, levé effectué du 4 juillet au 13 août 1949.

1 media

Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3, levé effectué du 4 juillet au 13 août 1949.
Cote
14135, 5564W101
 Date
1949
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section D 2e feuillet et Section E, planchette n°3,...
Résultat n°33
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18596
 Date
1949
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°34
Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué du 1er octobre au 20 novembre 1949.

1 media

Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué du 1er octobre au 20 novembre 1949.
Cote
14122, 5564W101
 Date
1949
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A 1ère feuille, partie du Bourg, levé effectué...
Résultat n°35
Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué du 9 mars au 19 avril 1948.

1 media

Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué du 9 mars au 19 avril 1948.
Cote
14127, 5564W101
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section B feuille unique, planchette n°2B, levé effectué...
Résultat n°36
Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé effectué du 20 septembre au 15 octobre 1948.

1 media

Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé effectué du 20 septembre au 15 octobre 1948.
Cote
14133, 5564W101
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section D 1ère et 2e feuilles, planchette n°2, levé...
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18596
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Section A 1ère feuille partie et Section B feuille unique partie, levé effectué du 3 mai au 12 juin 1948.

1 media

Section A 1ère feuille partie et Section B feuille unique partie, levé effectué du 3 mai au 12 juin 1948.
Cote
14125, 5564W101
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A 1ère feuille partie et Section B feuille...
Résultat n°39
Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué du 11 juillet au 20 août 1948.

1 media

Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué du 11 juillet au 20 août 1948.
Cote
14130, 5564W101
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section C 3e feuille, planchette n°4, levé effectué...
Résultat n°40
Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué du 1er septembre au 20 octobre 1948.

1 media

Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué du 1er septembre au 20 octobre 1948.
Cote
14120, 5564W101
 Date
1948
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Jean-la-Bussière, rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section A 1ère feuille, planchette n°2C, levé effectué...