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125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1925-1990

    Cote

    EDEPOT215/115

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1884, 1903

    Cote

    EDEPOT215/122

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  5. Résultat n°5
    Assemblée générales.

    1 media

    Assemblée générales.

    Date

    1925-1990

    Cote

    EDEPOT215/116

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Assemblée générales.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  6. Résultat n°6
    1969-1971, 1986-1987

    1 media

    1969-1971, 1986-1987

    Date

    1969-1987

    Cote

    EDEPOT215/118

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1969-1971, 1986-1987

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1976-1979

    1 media

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    EDEPOT215/120

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1841-1931, 1976

    Cote

    EDEPOT215/33

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Réclamations.

    1 media

    Réclamations.

    Date

    1936-1976

    Cote

    EDEPOT215/121

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Réclamations.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT215/36

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Groupe scolaire.

    1 media

    Groupe scolaire.

    Date

    1962-1975

    Cote

    EDEPOT215/90

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Édifices communaux.
    • Édifices scolaires.
    • Groupe scolaire.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1926-1975

    Cote

    EDEPOT215/60

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1927-1975

    Cote

    EDEPOT215/93

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Autres bâtiments à vocation scolaire.

    1 media

    Autres bâtiments à vocation scolaire.

    Date

    1940, 1964

    Cote

    EDEPOT215/91

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Édifices communaux.
    • Édifices scolaires.
    • Autres bâtiments à vocation scolaire.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Budgets primitifs et supplémentaires.

    1 media

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1854-1975

    Cote

    EDEPOT215/59

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Relations avec les institutions financières.

    1 media

    Relations avec les institutions financières.

    Date

    1876-1974

    Cote

    EDEPOT215/39

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Contributions.
    • Relations avec les institutions financières.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  17. Résultat n°17
    1971-1973

    1 media

    1971-1973

    Date

    1971-1973

    Cote

    EDEPOT215/119

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1971-1973

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Réseau d'eau potable.

    1 media

    Réseau d'eau potable.

    Date

    1938, 1950

    Cote

    EDEPOT215/99

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau d'eau potable.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1861-1973

    Cote

    EDEPOT215/94

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Élections socioprofessionnelles.

    1 media

    Élections socioprofessionnelles.

    Date

    1925-1973

    Cote

    EDEPOT215/57

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).